annot 04

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9 documents pour annot 04

- Décision n° 2011-1178 du 15 novembre 2011 autorisant l'association Grimaldi FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Grimaldi FM
...Secteur d'implantation : Annot. Fréquence : 102,4 MHz. Adresse du site : lieuditt Roncharel, Annot (04). Altitude du site (NGF) : 1 262 mètres. Hauteur ...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 octobre 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2 octobre 2008, 08/04773)
...est décédée le 30 juin 2001 à Annot (Alpes maritimes), sans laisser d'héritier réser...
- Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...05/07/2011. 2A. ALATA. Agglomération. 04/10/2010. 24/05/2011. 38. ALLEMONT. Agglomération....29/04/2011. 08/11/2011. 04. ANNOT. Agglomération. 04/10/2010. 24/05/2011. 84. APT. ...
- Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
- Décision

- Code des douanes
...Ce compte ouvert est annoté au fur et à mesure des augmentations et des dimin... les véhicules relevant des positions 87-04 et 87-05 du tarif des douanes, et dont la liste es...
- Codes
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...04 - Alpes-de-Haute-Provence. Allemagne-en-Provence ... (04005) ; Allos (04006) ; Angles (04007) ; Annot (04008) ; Archail (04009) ; Aubenas-les-Alpes (040...
- Décret n° 2010-421 du 27 avril 2010 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code
... par le montant : 8 310 ? et le montant : 9 040 ? est remplacé par le montant : 9 080 ? . (Loi n�... du c les mots : « De la carte grise annotée » sont remplacés. par les mots suivants : �...
- Code du domaine de l'Etat
... expéditeur du pli non distribué dûment annoté : . - D'une part, de la date de sa première pré...04 (4° a et b)) qui relèvent uniquement de la comp�...
- Codes
- Arrêté du 28 décembre 1995 portant désignation des auditeurs de la 123e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Grenoble, 25 septembre 1995 - 16 novembre 1995)
...M. Sorret (René), notaire, à Annot (Alpes-de-Haute-Provence). Mme Souvignet (Martine)...
- Journal Officiel num. 304, 31 décembre 1995
- Premier ministre
- Arrêté
- Décret no 93-1127 du 24 septembre 1993 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code
...b) Bois de placage;. 44 04 10 00, 44 04 20 00. - Bois en éclisses, lames, ru...De la carte grise annotée conformément à la réglementation applicable en ...