Anjoutey

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11 documents pour Anjoutey

- Arrêté du 20 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... ou leur résidence dans les communes d'Anjoutey, Bourg-sous-Châtelet, Felon, Lachapelle-sous-Roug...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Besançon, Chambre civile 2, 18 septembre 2007, 06/451)
... MONNIER de l'ensemble immobilier sis à Anjoutey (90) comprenant un atelier d'une surface de 350 m2...
- Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
... de Belfort : Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Auxelles-H...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Andelnans ; Angeot ; Anjoutey ; Argiésans ; Autrechêne ; Auxelles-Bas ; Auxell...
- Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 étangs et vallées du Territoire de Belfort (zone de protection spéciale)
... du Territoire de Belfort : Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, ...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Andelnans ; Angeot ; Anjoutey ; Argiésans ; Autrechêne ; Auxelles-Bas ; Auxell...
- Décret no 98-445 du 5 juin 1998 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine)
...Canton de Rougemont-le-Château Anjoutey, Bourg-sous-Châtelet, Etueffont, Lamadeleine-Val-...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Andelnans ; Angeot ; Anjoutey ; Argiésans ; Autrechêne ; Auxelles-Bas ; Auxell...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Andelnans ; Angeot ; Anjoutey ; Argiésans ; Autrechêne ; Auxelles-Bas ; Auxell...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Andelnans; Angeot; Anjoutey; Argiésans; Autrechêne; Auxelles-Bas; Auxelles-H...

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