Animation sociale et socio-educative

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988. Etendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989., IDCC

Animation

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de la production de films d'animation du 6 juillet 2004. Etendue par arrêté du 18 juillet 2005 JORF 26 juillet 2005., IDCC

Production de films d'animation

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord national sur la gestion de la protection sociale professionnelle., TI

Bâtiment et travaux publics (accords nationaux)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord de méthode sur la mise en oeuvre du plan de modernisation sociale des entreprises de PQR, TI

Presse quotidienne régionale et départementale (ouvriers et employés)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord visant à mettre en oeuvre la création d'emplois par l'aménagement et la réduction du temps de travail. Accord agréé (la date de l'arrêté sera communiquée ultérieurement). (Branche sanitaire, sociale et médico - sociale à but non lucratif)., TI

Etablissements pour personnes inadaptées et handicapées ; Etablissements privés d'hospitalisaton, de soins,de cure, de garde à but non lucratif

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif à la couverture sociale des salariés du BTP bénéficiaires de l'allocation de cessation anticipée d'activité prévue à l'article 41 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 1999, TI

Bâtiment et travaux publics (accords nationaux) Travaux publics (accords nationaux) Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés) Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord fixant les règles d'adhésion des entreprises de travaux publics adhérentes à la F.R.T.P. Ile-de-France, à l'association paritaire d'action sociale et à l'association paritaire pour la santé. Etendu par arrêté du 16 juillet 1993 JORF 1er août 1993., TI

Travaux publics

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 118-119, Septembre 2007

La Chine élabore une loi sur la sécurité sociale - RDE 07416

Conscient des risques de perturbations sociales liées notamment à la situation des migrants ou ...... Ainsi, après l'adoption d'une nouvelle réglementation du travail, plus favorable aux salariés, une loi sur la sécurité sociale est en cours d'élaboration et devrait être ...

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 110-111, Mai 2007

France - Tunisie : publication de la convention de sécurité sociale signée à Tunis le 26 juin 2003 - RDE nº 07-225

Un décret du 26 avril 2007 porte publication de la convention franco-tunisienne de sécurité sociale signée le 26 juin 2006, ainsi que de l&#...... en matière de sécurité sociale entre les régimes de sécurit&...