Anhiers

• Arrêté du 3 mai 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

...-Noble, Dechy, Guesnain, Loffre, Waziers, Anhiers, Flines-lez-Raches, Lallaing, Râches, Aniche, Aub...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

.... 59 - Nord . Abscon, Anhiers, Aniche, Anstaing, Anzin, Armbouts-Cappel, Armenti...

• Codes

• Arrêté du 4 juillet 2008 portant affectation définitive au profit du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et attribution concomitante à titre de dotation au profit du Bureau de recherches géologiques et minières de divers ensembles immobiliers

...SUPERFICIE(m²). 59007 (Anhiers). A. 1451. 706. 59007 (Anhiers). A. 1454. 20. 5900...

• Journal Officiel num. 165, 17 juillet 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2008 (cas Cour d'appel de Douai, 27 juin 2008, 07/02501)

...130 rue de Flines. 59194 ANHIERS. Représenté par Me Marc DABLEMONT (avocat au bar...

• Arrêté du 29 décembre 2010 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

...-Noble, Dechy, Guesnain, Loffre, Waziers, Anhiers, Flines-lez-Rêches, Lalleig, Râches, Aniche, Aub...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2010-1021 du 30 août 2010 portant classement du parc naturel régional Scarpe-Escaut (Nord - Pas-de-Calais)

..., situées dans le département du Nord : Anhiers, Aubry-du-Hainaut, Bellaing, Beuvrages, Beuvry-la...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret du 14 janvier 2009 accordant l'extension de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite « Concession de Poissonnière » à la société Gazonor SA (départements du Nord et du Pas-de-Calais)

... du territoire des communes de Abscon, Anhiers, Auberchicourt, Auby, Bellaing, Cantin, Cuincy, De...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

... le bassin d'emploi de Douai : Aix, Anhiers, Aniche, Arleux, Auberchicourt, Aubigny-au-Bac, Au...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Aix ; Anhiers ; Aniche ; Arleux ; Auberchicourt ; Aubigny-au-Bac...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...Aix ; Anhiers ; Aniche ; Arleux ; Auberchicourt ; Aubigny-au-Bac...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté