anguilla anguilla

• ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS
• DIFFERENTES CATEGORIES DACTES
• ACCORDS INTERNATIONAUX
• APPLICABILITE
• CONVENTION EUROPÉENNE DEXTRADITION DU 13 DÉCEMBRE 1957
• APPLICATION AU TERRITOIRE BRITANNIQUE DANGUILLA

• URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• PERMIS DE CONSTRUIRE
• PROCEDURE DATTRIBUTION
• PERMIS TACITE
• PROCEDURE
• POUVOIRS ET DEVOIRS DU JUGE
• CONTRÔLE DU JUGE DE LEXCÈS DE POUVOIR
• APPRÉCIATIONS SOUMISES À UN CONTRÔLE NORMAL
• ETRANGERS
• EXTRADITION
• CONVENTION APPLICABLE
• CONVENTION EUROPÉENNE DEXTRADITION DU 13 DÉCEMBRE 1957
• APPLICATION AU TERRITOIRE BRITANNIQUE DANGUILLA

• Arrêté du 30 novembre 2011 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes

• Journal Officiel num. 287, 11 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 28 octobre 2011 relatif aux dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 cm

• Journal Officiel num. 260, 9 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 20 janvier 2012 relatif aux dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades anguille jaune et anguille argentée

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 22 octobre 2010 relatif aux obligations de déclaration des captures d'anguille européenne (Anguilla anguilla) par les pêcheurs en eau douce

• Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 29 septembre 2010 relatif aux dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla)

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 7 août 2009 relatif aux dates de pêche de l'anguille (Anguilla anguilla) pour les pêcheurs maritimes

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Code de l'environnement

... 6° Anguille (Anguilla anguilla) ; . 7° Truite de mer (Salmo trutta, f....

• Codes

• Arrêté du 24 décembre 2009 relatif aux modalités d'application des articles 23-1 et 23-2 du décret n° 90-94 du 25 janvier 1990 modifié en ce qui concerne l'obligation d'inscription des captures ainsi que des conditions de transport et de première vente d'anguille (Anguilla anguilla)

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2012-57 du 18 janvier 2012 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement d'Anguilla relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale (ensemble une annexe), signées à Paris le 27 décembre 2010 et à The Valley le 30 décembre 2010 (1)

• Journal Officiel num. 17, 20 janvier 2012
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 24 novembre 2011 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguilles de moins de 12 cm pour la campagne de pêche 2011-2012

... et de première vente d'anguille (Anguilla anguilla) ; Vu l'arrêté du 28 octobre 2011 relat...

• Journal Officiel num. 279, 2 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté