angoulins 17

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22 documents pour angoulins 17

- Code de l'urbanisme
... du I de l'article 6 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'améliorat.... 17 - Charente-Maritime . Angoulins, Aytré, Châtelaillon-Plage, Lagord, Périgny, Pu...
- Codes
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 17 ? Charente-Maritime . « Angoulins, Aytré, Châte...
- Arrêté du 23 décembre 1998 fixant la liste des unités faisant l'objet entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 d'une dissolution, d'une délocalisation ou d'un désarmement
... Centre mobilisateur no 171, Sedan (08). Etablissement du matériel, Brien... du matériel de Poitiers, Angoulins (17). Centre de transmissions du 58e régiment...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 mars 1998 (cas Cour d'appel de Versailles, du 20 mars 1998, 1993-7754)
...Par ordonnance en date du 17 juin 1993, le juge d'instance de VERSAILLES a auto...la maison d'ANGOULINS-SUR-MER et d'emprunter à la COMPAGNIE GENERALE DE...
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
... des charges type annexé au décret n° 2006-1731 du 23 décembre 2006 approuvant le cahier des char...17 ? Charente-Maritime. Angoulins, Aytré, Châtelaillon-Plage, La Rochelle, Lagord,...
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 984 C. GEX. D 1005. CESSY. 01. D 337. D 17. GUEREINS. D 37. GUEREINS. 01. D 44 D. D 131. JASS...Extrémité. EDON. 17. D 137. N 137. ANGOULINS. A837. VERGEROUX. 17. D 728. D 26. BOURCEFRANC-LE-...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...17 - Charente-Maritime. Angoulins, Ars-en-Ré, Aytr�...
- Décret no 95-676 du 9 mai 1995 pris pour l'application de la loi no 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme
...302-9, R. 302-10, R. 302-15, R. 302-17 et R. 302-26 du code de la construction et de l'ha... 17 - Charente-Maritime. Angoulins, Aytré, Châtelaillon-Plage, Lagord, Périgny, Pu...
- Journal Officiel num. 109, 10 mai 1995
- Ministere du logement
- Décret
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (55); Pascal MARKOWSKY, conseiller régional (17); André DIETZ, maire de FEUGES (10); Frédéric G... (62); Marie-Claude BRIDONNEAU, maire d'ANGOULINS (17); Guy PORTAL, maire de BARRY-D'ISLEMADE (82); ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...17 - Charente-Maritime. Angoulins, Arces-sur-Gironde,...

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