Angouleme

• ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS
• DIFFERENTES CATEGORIES DACTES
• ACTES ADMINISTRATIFS
• NOTION
• ACTES A CARACTERE DE DECISION
• ACTES PRESENTANT CE CARACTERE -Décision prise par le Premier ministre lors dune réunion du comité interministériel pour laménagement du territoire de transférer à Angoulême le siège de la SEITA (01-01-05-02-01)

• COLLECTIVITES LOCALES
• QUESTIONS COMMUNES ET COOPERATION
• FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE -Rémunération
• Traitement
• Agents contractuels
• Niveau de rémunération
• Parité avec les fonctionnaires territoriaux (art. 20 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983)
• Directrice-économe de la restauration scolaire de la ville dAngoulême

• URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• IMPLANTATION DES ACTIVITES -Transferts
• Sociétés commerciales
• Transfert à Angoulême de la Société dexploitation industrielle des tabacs et allumettes

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 3 juillet 2008 (cas Tribunal de grande instance d'Angoulême, Chambre civile 2, 3 juillet 2008, 08/00983)

...TRIBUNAL . DE GRANDE INSTANCE. D'ANGOULEME. Jugement du: 3 juillet 2008. RECOURS CONTRE TUTEL...

• Arrêté du 19 janvier 2011 portant création d'un établissement de placement éducatif à Angoulême (16)

• Journal Officiel num. 26, 1 février 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 20 juillet 2011 autorisant la société Rousselot Angoulême à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Décret du 10 juin 2009 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation entre les communes de Saint-Avertin et de Xambes du tronçon Tours?Angoulême de la ligne ferroviaire à grande vitesse Sud Europe Atlantique et emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes de Saint-Avertin, Veigné, Montbazon, Monts, Sorigny, Villeperdue, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Draché, La Celle-Saint-Avant, Nouâtre et Antogny-le-Tillac dans le département d'Indre-et-Loire, des communes de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers, Saint-Genest-d'Ambière, Thuré, Scorbé-Clairvaux, Colombiers, Marigny-Brizay, Jaunay-Clan, Chasseneuil-du-Poitou, Migné-Auxances, Poitiers, Biard, Vouneuil-sous-Biard, Fontaine-le-Comte, Ligugé, Coulombiers, Marigny-Chemereau, Celle-Lévescault, Payré et Chaunay dans le département de la Vienne, de la commune de Sauzé-Vaussais dans le département des Deux-Sèvres, de la commune de Villefagnan dans le département de la Charente et du schéma directeur d...

• Journal Officiel num. 134, 12 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 9 janvier 2008 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome d'Angoulême-Brie-Champniers (Charente)

• Journal Officiel num. 27, 1 février 2008
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 20 septembre 2002 portant concession de l'aérodrome d'Angoulême-Brie-Champniers à la chambre de commerce et d'industrie d'Angoulême

• Journal Officiel num. 233, 5 octobre 2002
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté

• Décision du 8 mars 2007 portant agrément des missions proposées au titre du service civil volontaire par l'Association de prévention spécialisée d'agglomération du Grand Angoulême

• Journal Officiel num. 88, 14 avril 2007
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Décision

• Arrêté du 4 mai 2007 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome d'Angoulême - Brie-Champniers (Charente)

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2007
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Charente entre Angoulême et Cognac et ses principaux affluents (Soloire, Boëme, Echelle) (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 4 mai 2007 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome d'Angoulême - Brie-Champniers (Charente)

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2007
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté