Angleterre du Nord

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 juin 2008 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 11 juin 2008, 07-83.024)

... qu' initialement c' est un trajet passant au nord de l' Angleterre qui avait été envisagé; qu' en...

• Décret n° 2010-1164 du 29 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès » (rectificatif)

... sud-ouest de la dépression permienne du nord des Maures et du Toulonnais. Elle s'identifie aux ... l'exportation ont été trouvés sur l'Angleterre, la Belgique, la Hollande, le Danemark [..]. La cu...

• Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 16 août 1994 relatif au contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets et aux modalités de délivrance du passeport phytosanitaire

...(*) Ecosse; Irlande du Nord; Angleterre les comtés suivants Bedfordshire, Ber...

• Journal Officiel num. 211, 11 septembre 1994
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 20 janvier 1997 portant modification des annexes I à VI de l'arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets

...Malhomme. (*) (Ecosse, Irlande du Nord, Jersey, Angleterre les comtés suivants Bedfordsh...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 1997
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Arrêté

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

..., de l'Autriche à l'Espagne, de l'Angleterre aux royaumes du Nord, de Versailles aux plus grand...

• Journal Officiel num. 39, 16 février 2005
• Premier ministre
• Avis

• Arrêté du 19 mars 2004 accordant un permis exclusif de recherches de sables et graviers siliceux marins, dit « PER Saint Nicolas »

... de carte n° 6824 au 1/150 000, côte nord de la France-côte sud d'Angleterre La Manche du c...

• Journal Officiel num. 76, 30 mars 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 mai 2006 (cas Cour d'appel de Douai, CT0039, du 2 mai 2006)

... siège social statutaire est fixé en Angleterre. Toutefois, les Services fiscaux, dans le cadre d'...� TLMI à la Direction du Contrôle Fiscal du Nord, réclamation qui a fait l'objet d'une décision d...

• Arrêté du 3 juillet 2002 accordant un permis exclusif de recherches de sables et graviers silico-calcaires marins, dit « Permis de Côte d'Albâtre », au groupement d'intérêt économique « Manche Est »

... de carte n° 6824 au 1/150 000, côte nord de la France - côte sud d'Angleterre, la Manche d...

• Journal Officiel num. 170, 23 juillet 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 14 août 2001 relatif aux conditions sanitaires requises pour les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins

...; Pour le Royaume-Uni: - pour l'Angleterre, le pays de Galles et l'Irlande du Nord: County; -...

• Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 14 août 2001 relatif aux conditions sanitaires requises pour les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins

... - pour l'Angleterre, le pays de Galles et l'Irlande du Nord : County ;...

• Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2001
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté