angles orientés

Législation

Journal Officiel, 30 Mai 2004

Avis aux importateurs de certaines tôles dites « magnétiques » à grains orientés originaires de Russie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

ARTICLE Annexe A N N E X E Informations devant figurer sur les factures commerciales accompagnant les ventes de tôles dites « magnétiques » à grains orientés réalisées par la société dans la Communauté ...

Législation

Journal Officiel, 20 Février 2003

Avis aux importateurs de certaines tôles dites « magnétiques » à grains orientés originaires de Russie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

... tôles dites « magnétiques » à grains orientés originaires de Russie 1. Conformément aux ...... tôles et feuillards laminés à froid, à grains orientés, en aciers au silicium dits « magnétiques », ...

Législation

Journal Officiel, 30 Mai 2004

Avis aux importateurs de tôles dites « magnétiques » à grains orientés originaires de Russie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

... certains feuillards laminés à froid, à grains orientés, en aciers au silicium dits « magnétiques », ...

Législation

Journal Officiel, 04 Septembre 2005

Avis aux importateurs de produits laminés plats en aciers au silicium dits « magnétiques » à grains orientés originaires des Etats-Unis d'Amérique et de Russie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

... au silicium dits « magnétiques » à grains orientés originaires des Etats-Unis d'Amérique et de ...... au silicium dits « magnétiques » à grains orientés, qui relèvent des codes NC 7225.11.00 (produits ...

Législation

Journal Officiel, 04 Septembre 2005

Avis aux importateurs de produits laminés plats en aciers au silicium dits « magnétiques » à grains orientés originaires des Etats-Unis d'Amérique et de Russie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

... au silicium dits « magnétiques » à grains orientés, qui relèvent des codes NC 7225.11.00 (produits ...

Jurisprudence

Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 20 février 1974, 88500, mentionné aux tables du recueil Lebon

Recurso nº 88500

CONTRIBUTIONS ET TAXES: PRELEVEMENTS AUTRES QUE FISCAUX ET PARAFISCALITE: Participation des propriétaires aux frais d 'installation des égouts [article L. 35-4 du Code de la Santé Publique]: Fait générateur (-)

... A L'EGOUT QUI LUI EST RECLAMEE PAR LA COMMUNE DES ANGLES POUR UN MONTANT DE 58.092 F ; VU LE CODE DE ...... 1965, LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DES ANGLES A DECIDE QU'UNE PARTICIPATION DE CETTE NATURE ...

Législation

Journal Officiel, 14 Octobre 1990

Décret du 5 octobre 1990 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, tungstène, étain et substances connexes, dit <<Permis des Angles-sur-Corrèze>> (Corrèze), au Bureau de recherches géologiques et minières

Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire

... et substances connexes, dit <<Permis des Angles-sur-Corrèze>>, portant sur partie du ...... substances connexes, dit <<Permis des Angles-sur-Corrèze>>, d'une superficie de 33,...

Législation

Journal Officiel, 28 Juillet 1990

Décret du 18 juillet 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations et sur le parcours du faisceau hertzien Castres-Angles traversant les départements du Tarn et de l'Aude

... Pradelles-Cabardès-Pic de Nore (Aude) et d'Angles (Tarn), situées sur le parcours du faisceau ...... part, et celles de Castres-Central Goya et d'Angles, d'autre part. Les zones secondaires et les ...

Législation

Journal Officiel, 28 Juillet 1990

Décret du 18 juillet 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations et sur le parcours du faisceau hertzien Castres-Angles traversant les départements du Tarn et de l'Aude

Minitère des postes et telecommunications

... et sur le parcours du faisceau hertzien Castres-Angles traversant les départements du Tarn et de l'......), de Pradelles-Cabardès-Pic de Nore (Aude) et d'Angles (Tarn), situées sur le parcours du faisceau ...