angers loire metropole

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 mars 2009 (cas Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 30/03/2009, 301219)

...�sentés pour la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ANGERS LOIRE METROPOLE, dont le siège est 83 rue du Mail...

• Décision n° 2010-34 du 19 janvier 2010 complétant les décisions n° 2008-424, n° 2008-425 et n° 2008-427 du 6 mai 2008, attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 5 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société SMR 5 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

... du 6 mai 2008 autorisant la société Métropole Télévision à utiliser une ressource radioélect...A N N E X E 2Pays de la Loire. PRINCIPALE VILLEdesservie. ZONE DU SITE. ALTITUDE...NANTES. Nantes Sud-Est. 239. 65. 44. H. ANGERS. Rochefort-sur-Loire. 198. 1,26. 44. H. LAVAL. Mon...

• Journal Officiel num. 36, 12 février 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 septembre 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 20 septembre 2011, 10/01643)

... en province, dont l'agence des Pays de Loire, à Nantes, à laquelle Mme Claire X.. était admi..., et éventuellement hors métropole,. - de voir tous ses clients au moins une fois da...

• Avis de vacance de postes de praticien hospitalier temps plein et de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être)

...Rhône-Alpes. Loire. Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne...Centre hospitalier universitaire d'Angers. 2. Biologie médicale. Provence-Alpes-Côte d'Azu... public de santé mentale Lille-Métropole). 1. Santé publique. Nord - Pas-de-Calais. Pas-de...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de la santé et des sports
• Avis

• Arrêté du 20 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 16 avril 1996 fixant les conditions d'établissement et de perception de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne et fixant le champ d'application et les taux unitaires de cette redevance à compter du 1er janvier 2008

... 2008, le taux unitaire plein pour la métropole est de 4,55 ?. ARTICLE 4. A compter du 1er j...Deauville - Saint-Gatien. Nîmes-Garons. Angers-Marcé. Dijon-Longvic. Paris - Charles-de-Gaulle. ...Metz-Nancy-Lorraine. Tours-Val de Loire. Châteauroux-Déols. Montpellier-Méditerranée. ...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 30 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine

...1. Haute-Loire. Spécialité musées :Département : conservat...1. Spécialités archives :Angers (archives communales) . 1. Cholet (archives commun... d'agglomération de Saint-Etienne Métropole (musée d'art moderne) . 1. Charlieu (musée de l'...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2002
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décision n° 2008-427 du 6 mai 2008 autorisant la société Métropole Télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation du service de télévision à vocation nationale dénommé M6 HD et diffusé par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition

...Baie d'Ajaccio. 715 m. 16 kW. 59 H. 2. Angers. Rochefort-sur-Loire. 198 m. 0,66 kW. 48 H. 2. Arg...

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2008
• Décision