andre zunino

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17 documents pour andre zunino

- Arrêté du 9 avril 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire)
... (Stéphane) ; 2 Ngo'Oella (Simone) ; 3 André (Frédéric) ; 4 Mennecier (Paul) ; 5 Reymann (F... (Hervé) ; 11 Gaillet (Jean-Roch) ; 12 Zunino (Eric) ; 13 Chedanne (Philippe) ; 14 Bonneau (Laur...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 8 octobre 1991 (cas Cour administrative d'appel de Lyon, 1e chambre, du 8 octobre 1991, 91LY00555, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-07-05 Même si l'expédition d'un pli non recommandé contenant une requête d'appel a pu subir un retard anormal de transmission, il appartient au requérant d'établir que l'envoi s'il avait été acheminé dans des conditions normales serait parvenu au greffe de la cour avant l'expiration du délai d'appel. Le simple tampon émanant d'une machine à affranchir n'est pas de nature à constituer une telle preuve.

..., présentée pour la compagnie théâtrale André MOREL dont le siège est .., représentée par sa ... - le rapport de M. ZUNINO, conseiller ;. - et les conclusions de M. JOUG...
- Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2001 par les sections du Conseil national des universités
...Fares (M'hand). Fas (Catherine), épouse Andre. Faure (Pierre-Henri). Franc (Carine). France (Ing...Wielgosz (Gaétane). Zahraoui (Choukri). Zunino (Fabien). Section 33 Chimie des matériaux Par dé...

- Décret du 28 mai 1997 portant nomination et promotion dans l'armée active
...Colle (Alain, Jacques, André). Boulanger (Jean, Albert, Théodore). Gabbardo (G...Doussot (Cyril, Christophe). Zunino (François, Xavier). Corps des officiers mécanici...
- Décret du 28 mai 1997 portant nomination et promotion dans l'armée active
... Colle (Alain, Jacques, André). Boulanger (Jean, Albert, Théodore). Gabba... Doussot (Cyril, Christophe). Zunino (François, Xavier). Corps des officiers mécanici...
- Décret du 11 janvier 2001 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve
... Hervé (Gérard). Jannot (André). Montel (Jean-Paul). Marcos (Ange). B... Marin (José). Zunino (Jean-Jacques, Henri). Pain (Philippe, Hugues)...
- Décision du 20 décembre 2001 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2002 (armée active)
..., Benoît, Olivier).26 Gadel (Georges, André).27 Trocmé (Yannick, Louis, Marie).28 Roux (Denis... Valzer (Gilles, Laurent, Claude, Elie).22 Zunino (François, Xavier).23 Sirot (Anne-Laure, Violette...
- Journal Officiel num. 7, 9 janvier 2002
- Ministère de la défense
- Décision
- Décret du 12 décembre 1995 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve
...Claude (Arnaud, André, Louis). Cornus (Jérôme, Michel). Coursières (P...Doussot (Cyril, Christophe). Zunino (François, Xavier). Pour prendre rang du 1er aoû...
- Décret du 10 avril 2001 portant concession de la médaille militaire
...André (René), major; 28 ans de services. Angelliaume (P...Zunino (Pierre, André), major, génie; 29 ans de service...
- Décision du 20 décembre 2001 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2002 (armée active)
...26 Gadel (Georges, André). 27 Trocmé (Yannick, Louis, Marie). 28 Roux (Den...22 Zunino (François, Xavier). 23 Sirot (Anne-Laure, Violett...
- Journal Officiel num. 7, 9 janvier 2002
- Ministère de la défense
- Décision

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