andre philippe

• Décret du 20 décembre 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Reiland (Jean-Philippe). Marchand (Gaël, Stéphane, Laurent). Frustié (...Bisognin (Jérôme, Narcisse, André). Laligant (Hubert, Jacques, François). Jeanjean ...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 10 août 2011 (cas Loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires)

Loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

...Yves DURAND, Philippe DURON, Olivier DUSSOPT, Christian ECKERT, Mmes Cor... URVOAS, Daniel VAILLANT, Jacques VALAX, André VALLINI, Manuel VALLS, Michel VAUZELLE, Michel VER...

• Décision du 2 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2012 (armée d'active)

... 2 Reiland (Jean-Philippe). 3 Marchand (Gaël, Stéphane, Laurent). 4 Frus... 5 Bisognin (Jérôme, Narcisse, André). 6 Laligant (Hubert, Jacques, François). 7 Jea...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décision

• Arrêté du 30 juillet 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... la société civile professionnelle André BEGON, Philippe HERBERT, Cécile BOUGEARD et Jean-...

• Journal Officiel num. 181, 6 août 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret du 31 décembre 2010 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Henry (Patrick, Philippe). Le Bianic (Olivier). Pour prendre rang du 1er av...Emeraux (Eric, André). Phalippou (Bruno, Marc, Nelly). Fombonne (Jacque...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décret du 14 avril 2011 portant concession de la médaille militaire

...), gendarme ; 35 ans de services.Aliaga (Philippe, Lucien, André), gendarme ; 31 ans de services.Al...

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Décret du 16 mai 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Bassaler-Merpillat (Pierre). Vergez (Philippe, Joseph, René). Baudouin (Christophe, Emmanuel, M...Coulet (Alexandre, Clovis, André, Gérard). Charles (Romain, Robert, Bernard). Ség...

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Décret du 6 janvier 2012 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

...Lemasson (Yves, André, Sylvain). Vidic (Stève, Lee, Franck). Gallet (Je...Quideau (Jean-Yves, Renée). Gomila (Philippe, Maurice, Théodore). Durez (Pascal, Maurice). Poi...

• Journal Officiel num. 7, 8 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Arrêté du 6 avril 2011 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

...MOGE (André, Philippe, Henri), notaire à la résidence de La ...

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision du 7 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2012 (armée active)

... 3. Lagrange (Jean-François, André). 4. Le Seyec (David, Jacques). 5. Barxell (Gill...Zouggari (Daniel). 11. Cabanettes (Jean-Philippe, Jacques). 12. Duffy (Jacques, Bernard). 13. Pére...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décision