andilly 95580

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8 documents pour andilly 95580

- Arrêté du 1er avril 2008 portant autorisation d'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
...), demeurant 5, route de la Berchère, 95580 Andilly. 4 M. Belkheir (Rachid), né le 5 mai 1961...
- Décision n° 2007-699 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons
...Adresse du site : TDF, route du Fort, 95580 Andilly. Altitude du site (NGF) : 175 mètres. Hau...
- Journal Officiel num. 206, 6 septembre 2007
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Versailles, 8 octobre 2007, 05/08678)
...Ayant son siège 13, avenue des Cures. 95580 ANDILLY. prise en la personne de ses représentant...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 12 mars 1990 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 12 mars 1990, 109452, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-06-03, 36-04-04-02 Il résulte de l'arrêté du 9 février 1987 du ministre de l'intérieur et du ministre des départements et territoires d'outre-mer qu'à la suite du recensement complémentaire auquel il avait été procédé en 1986, dans les conditions prévues aux articles R.114-6 et R.114-7 du code des communes, la commune d'Andilly comptait, au 31 décembre 1987, 2 161 habitants. Ainsi, et dès lors qu'il n'est pas contesté que Mme L. occupait effectivement l'emploi de secrétaire de la commune d'Andilly, la requérante est fondée à demander l'annulation de la décision du 22 décembre 1988 par laquelle la commission d'homologation a, au seul motif que la commune compterait moins de 2 000 habitants, rejeté sa demande d'intégration en qualité de titulaire dans le cadre d'emplois des attachés te...

... par Mme Huguette X.., demeurant à Andilly (95580) ; Mme X.. demande au Conseil d'Etat d'annuler la ...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-729 du 25 août 1992 autorisant l'association Radio Espace à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Espace FM
...Site d'émission: route Berchère, 95580 Andilly. Altitude du site: 170 mètres. Hauteur de...
- Journal Officiel num. 205, 4 septembre 1992
- Décision
- Arrêté du 7 juillet 2000 fixant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité
...SEPCI: - 14, avenue des Cures, ZI, 95580 Andilly: de 1950 à 1988. SET (Société d'étude ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 janvier 1998 (cas Cour d'appel de Versailles, 9 janvier 1998)
... depuis 1990 d'un pavillon sis à MARGENCY (95580) ANDILLY, .. et qu'ils occupent depuis le mois de ...
- Arrêté du 7 juillet 2000 fixant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité
... - 14, avenue des Cures, ZI, 95580 Andilly : de 1950 à 1988. SET (Société d'é...