anderlecht

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10 documents pour anderlecht

- Arrêté du 1er juin 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Levie), né le 21 février 1902 à Anderlecht (Belgique), décédé le 5 octobre 1942 à Auschwi...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 31 janvier 2011, 10/00906)
... 1973 par Maître Z.., notaire à ANDERLECHT (Belgique), adoptant le régime de la séparation ...
- Arrêté du 22 avril 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Rosine) le 1er juillet 1903 à Anderlecht (Belgique), décédée le 5 octobre 1942 à Auschw...
- Journal Officiel num. 153, 4 juillet 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté

- Arrêté du 7 avril 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...Foks (Ivan), né le 30 juin 1911 à Anderlecht (Belgique), décédé le 22 avril 1945 à Mauthaus...
- Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 1er février 1990 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
...9675"89-33, Dt. 4. BUSET (Aurélie), Anderlecht (Belgique), 08-12-80, EFF, 9675"89-33, Dt. 4. BUSE...
- Arrêté du 24 octobre 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Henriette) le 2 aoÃ»t 1896 Ã Anderlecht (Belgique), dÃ©cÃ©dÃ©e le 26 juillet 1942 (s...
- Journal Officiel num. 286, 9 décembre 2001
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 20 novembre 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Aron), né le 30 janvier 1928 à Anderlecht (Belgique), décédé le 12 août 1942 à Auschwit...
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2002
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 20 novembre 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Aron), né le 30 janvier 1928 à Anderlecht (Belgique), décédé le 12 août 1942 à Auschwit...
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2002
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 10 décembre 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... Pruik (Maurice), né le 13 mai 1883 à Anderlecht (Belgique), décédé le 2 novembre 1943 à Auschw...
- Journal Officiel num. 91, 18 avril 1998
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 24 octobre 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... Ploeg (Henriette) le 2 août 1896 à Anderlecht (Belgique), décédée le 26 juillet 1942 (sans au...
- Journal Officiel num. 286, 9 décembre 2001
- Ministère de la défense
- Arrêté