Ancourt

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

... Seine-Maritime : Alvimare, Ambrumesnil, Ancourt, Ancourteville-sur-Héricourt, Ancretteville-sur-M...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 septembre 2000 (cas Cour d'appel de Versailles, du 9 septembre 2000)

... appartiennent à la Société les Films d'Ancourt représentée par son liquidateur, Maître PAVEC, ...

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

... Seine-Maritime : Alvimare, Ambrumesnil, Ancourt, Ancourteville-sur-Héricourt, Ancretteville-sur-M...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Ambrumesnil ; Ancourt ; Anneville-sur-Scie ; Ardouval ; Arques-la-Batail...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... Ambrumesnil, Ancourt, Ancretteville-sur-Mer, Angiens, Anglesqueville-l'...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil de prud'hommes, 11 mars 2008 (cas Conseil de prud'hommes de Dieppe, 11 mars 2008, 07/00305)

.... .. Coquereaumont . 76370 ANCOURT . DEMANDERESSE, représentée de Me LEMAIRE, Avoca...

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... des MEES (04); Jacques MANGEON, maire d'ANCOURT (76); Maurice VERGNAUD, maire d'ETOUARS (24); Ren�...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election