Ancizan

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...PYRENEES-ATLANTIQUES. 5 128. 65006. ANCIZAN. HAUTES-PYRENEES. 17 059. 65125. CAMPISTROUS. HAU...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 10 novembre 1972 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 10 novembre 1972, 83616)

BULLETINS ENTACHES D'UN SIGNE DE RECONNAISSANCE. SONT ENTACHES D'UN SIGNE DE RECONNAISSANCE LES BULLETINS D'UNE LISTE ECRITS DE LA MEME MAIN ET SUR LESQUELS LE NOM DU CANDIDAT PLACE EN TETE VARIE DE L'UNE A L'AUTRE, DE TELLE FACON QUE LES COMBINAISONS AINSI OBTENUES RENDENT POSSIBLE L 'IDENTIFICATION DES ELECTEURS OU GROUPES D'ELECTEURS AUXQUELS CES BULLETINS AURAIENT PU ETRE REMIS.

... CONSEILLERS MUNICIPAUX DE LA CO MMUNE D'ANCIZAN HAUTES-PYRENEES , A ANNULE L'ELECTION DES SIEURS ...

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste (zone spéciale de conservation)

... le département des Hautes-Pyrénées : Ancizan, Anères, Arreau, Aventignan, La Barthe-de-Neste, ...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Adé (65002) ; Agos-Vidalos (65004) ; Ancizan (65006) ; Anères (65009) ; Anla (65012) ; Anticha...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... Adé, Allier, Ancizan, Andrest, Angos, Angles (Les), Ansost, Antin, Anti...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis