anciens combattants marseille

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472 documents pour anciens combattants marseille

- Arrêté du 24 septembre 2003 portant institution d'une régie de recettes auprès du centre d'exposition du mémorial des guerres en Indochine, à Fréjus (Var), rattachée à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Marseille (Bouches-du-Rhône), relevant de la direction des statuts, des pensions et de la r...
- Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2003
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 24 septembre 2003 portant institution d'une régie de recettes auprès du centre d'exposition du mémorial du mont Faron à Toulon (Var) rattachée à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Marseille (Bouches-du-Rhône) relevant de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
- Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2003
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 24 septembre 2003 portant institution d'une régie de recettes auprès du centre d'exposition du mémorial des guerres en Indochine, à Fréjus (Var), rattachée à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Marseille (Bouches-du-Rhône), relevant de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
- Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2003
- Ministère de la défense
- Arrêté

- Arrêté du 5 janvier 1990 portant répartition des sièges de représentant du personnel au sein du comité technique paritaire placé auprès du directeur interdépartemental des anciens combattants et victimes de guerre de Marseille
- Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense
... des anciens combattants de Marseille ; » sont remplacés par : « ? chargé de mission...
- Arrêté du 5 janvier 1990 portant répartition des sièges de représentant du personnel au sein du comité technique paritaire placé auprès du directeur interdépartemental des anciens combattants et victimes de guerre de Marseille
- Arrêté du 28 octobre 2011 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d'administration)
... des anciens combattants de Marseille, est nommé et maintenu en position de détachemen...
- Arrêté du 18 octobre 2011 portant suppression de services déconcentrés du ministère de la défense et des anciens combattants et abrogeant divers arrêtés relatifs à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et à ses services déconcentrés
... combattants et victimes de guerre de Marseille ; 4° La direction interdépartementale des ancien...
- Arrêté du 30 mai 2011 portant suppression de la zone réglementée identifiée LF-R 218 La Grand-Combe dans la région d'information de vol de Marseille
- Arrêté du 19 décembre 2011 portant habilitation ou agrément de divers organismes ou associations pour la formation au brevet national d'instructeur de secourisme
...Ministère de la défense et des anciens combattants : ? armée de l'air ; ? bataillon dee marins-pompiers de Marseille ; ? brigade de sapeurs-pompiers de Paris ; ? cen...

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