Analyse quantitative

• Arrêté du 6 octobre 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'analyse quantitative de la situation sociologique des militaires

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2000
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Code de la construction et de l'habitation

... remplir la totalité de ses objectifs, d'analyser les possibilités et les projets de réalisation d... demande, qui comporte une estimation quantitative et qualitative des besoins en logement tenant comp...

• Codes

• Arrêté du 6 octobre 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'analyse quantitative de la situation sociologique des militaires

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2000
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret rendant obligatoire un cahier des prescriptions communes fixant les dispositions applicables aux marchés de certaines fournitures textiles passés au nom de l'Etat

... serait reconnu non conforme à la suite d'analyse effectuée sur prélèvement opéré en usine, rec...3. Analyse quantitative. 3.1. Eprouvettes, prises d'essai. - Par prélève...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Délibération du 22 décembre 2011 portant décision sur les conditions de raccordement du terminal méthanier de Dunkerque au réseau de GRTgaz

... de GRTgaz avec pour objectifs : ? une analyse des choix techniques et du dimensionnement retenu ... faire l'objet d'une analyse quantitative complémentaire afin de mieux appréhender le rapp...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Délibération

• Arrêté du 18 novembre 2011 accordant dérogation à l'interdiction d'addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l'utilisation de l'analyse neutronique

... pour l'analyse qualitative et quantitative des matériaux naturels constitutifs du cru ciment...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 1er décembre 2011 relatif à la mise en ?uvre du système national d'information interrégimes de l'assurance maladie

... de consommation de soins ; ? l'analyse des caractéristiques et des déterminants de la q... la sécurité sociale ; ? l'analyse quantitative des déterminants de l'offre de soins et la mesure...

• Journal Officiel num. 19, 22 janvier 2012
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décret n° 2011-437 du 20 avril 2011 portant publication de la Mesure 8 (2008) ? Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 135, péninsule North-East Bailey, côte Budd, terre de Wilkes, adoptée à Kiev le 13 juin 2008 ? Plan de gestion révisé (1)

...Une analyse à petite échelle de la diversité génétique d'..., qui implique notamment une analyse quantitative d'une série de transects permanents de végétati...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 29 novembre 2007 relatif aux méthodes officielles d'analyse des produits textiles

... à certaines méthodes d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles ; Vu la d...

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2008
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Arrêté

• Avis relatif à l'instruction de projets de normes

...Textiles. - Analyse chimique quantitative. - Partie 10: mélanges de t...

• Journal Officiel num. 290, 14 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis