Analyse des bilans

• Décret n° 2011-687 du 17 juin 2011 relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales

...Ces bilans comportent, en outre, une analyse des modes d'éla...

• Journal Officiel num. 141, 19 juin 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0088, du 8 novembre 2006)

...fait valoir que l'analyse des bilans qu'il produit aux débats met en évide...

• Décret n° 2010-1325 du 5 novembre 2010 relatif à la conférence médicale d'établissement des établissements de santé privés et à diverses modifications du code de la santé publique

...�e sur les matières suivantes : « 1° Les bilans d'analyse des événements indésirables, notammen...

• Journal Officiel num. 259, 7 novembre 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Décret

• Code de commerce

.... Ce rapport comprend une analyse objective et exhaustive de l'évolution des affair... par actions n'ayant pas établi deux bilans régulièrement approuvés par les actionnaires do...

• Codes

• Arrêté relatif au titre professionnel technicien(ne) de traitement des eaux

...1.Analyser les eaux à traiter;. 2.Conduire différents proc�...-suivi et bilans des résultats d'analyse et de traitement;. -appro...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement des langues vivantes 1 et 2 du cycle terminal des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » et « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »

... une commande, respecter un protocole ; ? analyser un compte rendu d'expérience ; ? lire une note d'..., des résultats d'analyses, des bilans ou étapes de bioproduction ; ? comprendre et synt...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de sciences physiques et chimiques en laboratoire en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire »

... l'histogramme d'une image numérisée.Analyser expérimentalement l'effet d'un filtre sur le spec... conditions opératoires plus douces et des bilans écologiques plus favorables. L'amélioration des ...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Décret n° 2010-297 du 19 mars 2010 relatif au régime d'autorisation et de conventionnement des professionnels de l'expertise comptable prévu aux articles 1649 quater L et 1649 quater M du code général des impôts

... de leur relation contractuelle, une analyse comparative des bilans et des comptes de résultat...

• Journal Officiel num. 68, 21 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Code de la défense

... être assujetties à présenter leurs bilans, comptes de résultats et toutes pièces justifica.... II. - L'équipe d'inspection analyse sur place, en présence d'un accompagnateur et de ...

• Codes

• Délibération n° 2008-198 du 9 juillet 2008 modifiant l'autorisation unique n° AU-005 relative à certains traitements de données à caractère personnel mis en ?uvre par les établissements de crédit pour aider à l'évaluation et à la sélection des risques en matière d'octroi de crédit

... des modèles de score à partir de l'analyse statistique de données, rendues indirectement nom... et du patrimoine ; analyse des ratios et bilans financiers. c) Sur la situatio...

• Journal Officiel num. 181, 5 août 2008
• Délibération