amsterdam

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 28 mai 1999 (cas Traité d'Amsterdam modifiant le Traité sur l'Union européenne, les Traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes)

Traité d'Amsterdam modifiant le Traité sur l'Union européenne, les Traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes

• Décret du 3 juin 2011 portant nomination d'un consul général de France à Amsterdam - M. Tournier (Gérard)

• Journal Officiel num. 130, 5 juin 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 28 mai 1999 (cas Traité d'Amsterdam modifiant le Traité sur l'Union européenne, les Traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes)

Traité d'Amsterdam modifiant le Traité sur l'Union européenne, les Traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes - Journal officiel du 3 janvier 1998, p. 165 -

• Loi portant statut des Terres australes et antarctiques françaises et de l'île de Clipperton.

...L'île Saint-Paul, l'île Amsterdam, l'archipel Crozet, l'archipel Kerguelen, la terre...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 14 août 2009 relatif à la modification des obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre Strasbourg et Amsterdam

• Journal Officiel num. 190, 19 août 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret du 10 avril 2008 portant nomination d'un consul général de France à Amsterdam - M. Nicolas (Olivier)

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 2008
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 28 janvier 2010 autorisant la société Gunvor International BV, Amsterdam, succursale de Genève, à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 28 février 2007 portant reconnaissance d'Alternext Amsterdam

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• LOI no 99-229 du 23 mars 1999 autorisant la ratification du traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes (1)

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 1999
• Loi

• Arrêté du 28 février 2007 portant reconnaissance d'Alternext Amsterdam

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté