amponville 77

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...COMMUNE de fin de section . 1 . D 77E . D 1075 . AMBERIEU-EN-BUGEY . A 42 . CHATEAU-GAIL...LA CHAPELLE-LA-REINE . D 36A . AMPONVILLE . 77 . D 402 . D 603 . LA FERTE-SOUS-JOUARRE . D 4...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...AMBERIEU-EN-BUGEY. D 20. LAGNIEU. 01. D 77 E. D 1075. AMBERIEU-EN-BUGEY. D 77. CHATEAU-GAILLA...N 152. LA CHAPELLE-LA-REINE. D 36 A. AMPONVILLE. 77. D 402. N 3. LA FERTE-SOUS-JOUARRE. D 407. LA ...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret relatif à la liste des communes de la région parisienne soumises de plein droit à la taxe locale d'équipement.

...75 - Paris. 77 - Seine-et-Marne :. Achères-la-Forêt. Amillis. AAmponville. Annet-sur-Marne. Arbonne. Argentières. Armentiè...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...75 - Paris. Paris. 77 - Seine-et-Marne. Bailly-Romainvilliers, Boissett...77 - Seine-et-Marne. Amillis, Amponville, Andrezel, Argentières, Armentières-en-Brie, Arv...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté