Amifontaine

• Décret n° 2009-925 du 27 juillet 2009 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises

...Aisne.  . 02005 Aguilcourt, 02013 Amifontaine, 02047 Barenton-Cel, 02180 Chéry-lès-Pouilly, 02...

• Journal Officiel num. 173, 29 juillet 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 mars 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 19 mars 2008, 07/01485)

...Pierre. né le 18 novembre 1956 à AMIFONTAINE. Fils de X.. Adrien et de Y.. Hélène. De nationa...

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... Aguilcourt ; 02007 Aizelles ; 02013 Amifontaine ; 02018 Anizy-le-Château ; 02021 Archon ; 02024 A...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Séchelles ; Aguilcourt ; Aizelles ; Amifontaine ; Anizy-le-Château ; Archon ; Arrancy ; Assis-sur...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-et-Séchelles; Aguilcourt; Aizelles; Amifontaine; Anizy-le-Château; Archon; Arrancy; Assis-sur-Ser...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Séchelles ; Aguilcourt ; Aizelles ; Amifontaine ; Anizy-le-Château ; Archon ; Arrancy ; Assis-sur...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (39) ; Philippe BONNET, maire d'AMIFONTAINE (02) ; Marie-Pascale PONSIGNON, maire d'YONCQ (08)...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste