Amidons

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

...1107 20 00. ? torréfié. 1108. Amidons et fécules ; inuline :.  . ? amidons et fécule...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 17 janvier 2011 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur utilisés pour le transport combiné, la desserte des ports maritimes et fluviaux et le transport de certains produits agricoles et agroalimentaires

... 10) ; ? produits de la minoterie, malt, amidons et fécules, inuline, gluten de froment (chapitre ...

• Journal Officiel num. 14, 18 janvier 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mars 2006 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0153, du 7 mars 2006)

... ses activités dans le domaine des amidons natifs et des édulcorants et élargir la gamme de...

• Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003

...11 PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS. ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT. 1101 Far...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Arrêté du 22 novembre 2011 fixant les modalités de présentation au contrôle officiel des aliments pour animaux d'origine non animale en provenance de pays tiers

...1108.14. Autres fécules et amidons. 1108.19. Mélasse. 1703. Gluten de blé. 1109.00....

• Journal Officiel num. 283, 7 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 10 mai 2011 fixant pour les produits alimentaires importés, ou qui font l'objet d'une acquisition intracommunautaire, les conditions d'application de la taxe spéciale sur les huiles instituée par l'article 1609 vicies du code général des impôts

... alimentaires de farine, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine

...; - pas plus de 18,0 % pour les autres amidons. Groupes carboxyle: pas plus de 1,1 %. Dioxyde de ...

• Journal Officiel num. 139, 17 juin 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2010 fixant pour les produits alimentaires importés, ou qui font l'objet d'une acquisition intracommunautaire, les conditions d'application de la taxe spéciale sur les huiles instituée par l'article 1609 vicies du code général des impôts

... alimentaires de farine, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt ne contenant pas de ...

• Journal Officiel num. 111, 15 mai 2010
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 2 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine

... La mention : « Amidons (à l'exception des amidons pour aliments de sevra...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

...Carbonate de sodium (acide ou neutre). Amidons. Ethanol. Chlorure de sodium. Glycérol. Sulfate d...

• Les autres textes législatifs et réglementaires