Amettes

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15 documents pour Amettes

- Arrêté du 21 janvier 2011 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport de gaz « Loon-Plage ? Cuvilly » dite « Artère des Hauts-de-France II » (Nord, Pas-de-Calais, Somme et Oise)
...-Calais : Aire-sur-la-Lys, Ambrines, Ames, Amettes, Auchy-au-Bois, Averdoingt, Bailleul-aux-Cornaille...
- Code de l'urbanisme
... Acheville, Aix-Noulette, Allouagne, Ames, Amettes, Angres, Annay, Annequin, Annezin, Les Attaques, A...
- Codes
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Allouagne ; Ames ; Amettes ; Annequin ; Annezin ; Auchel ; Auchy-au-Bois ; Au...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juin 2006 (cas Cour d'appel de Douai, CT0038, du 12 juin 2006)
...né le 09 septembre 1946 à AMETTES demeurant .. représenté pa la SCP MASUREL-THERY-...
- Arrêté du 6 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes d'Aire-sur-la-Lys (2), Ames (2), Amettes (1), Anvin (I), Anzin-Saint-Aubin (1), Auchel, Auc...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Allouagne ; Ames ; Amettes ; Annequin ; Annezin ; Auchel ; Auchy-au-Bois ; Au...
- Arrêté du 6 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes d'Aire-sur-la-Lys (2), Ames (2), Amettes (1), Anvin (I), Anzin-Saint-Aubin (1), Auchel, Auc...
- Arrêté du 20 juin 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
... Aire-sur-la-Lys, Ambrines, Ames, Amettes, Amplier, Auchy-au-Bois, Aumerval, Averdoingt,...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Allouagne; Ames; Amettes; Annequin; Annezin; Auchel; Auchy-au-Bois; Auchy-l...
- Décret no 95-676 du 9 mai 1995 pris pour l'application de la loi no 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme
... Acheville, Aix-Noulette, Allouagne, Ames, Amettes, Angres, Annay, Annequin, Annezin, Les Attaque...
- Journal Officiel num. 109, 10 mai 1995
- Ministere du logement
- Décret

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