ambre solaire

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 novembre 1970 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 19 novembre 1970, 69-12.042)

... CHEVAUX DE COURSE ET NOTAMMENT DU CHEVAL " AMBRE SOLAIRE ", BALAT FIT COURIR, SOUS SES COULEURS, CE...

• Décision du 15 mars 2010 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

... pour les douleurs de la région du plexus solaire. Elle fortifie le cerveau. L'amazonite est d'une g... les tendances dépressives » ; ? Objets en ambre : « Aide en cas de troubles nerveux, combat (..) ...

• Journal Officiel num. 97, 25 avril 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Décision

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

... ? autres. 1503 00. Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine...0510 00 00. Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; ...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2009

...Compagnons des Energies Solaires, 1478, chemin des Plaines, 06370 Mouans-Sartoux. C...Ambre Services, 964, chemin des Cotes de Malatrait, 3848...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2009
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2009

...Compagnons des Energies Solaires, 1478, chemin des Plaines, 06370 Mouans-Sartoux. C...Ambre Services, 964, chemin des Cotes de Malatrait, 3848...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2009
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
• Liste