ambonnay champagne

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10 documents pour ambonnay champagne

- Décret portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)
...Canton d'Ay:. Ambonnay; Avenay-Val-d'Or; Ay-Champagne; Bisseuil; Bouzy; C...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Champagne »
... suivantes du département de la Marne : Ambonnay, Avize, Ay, Beaumont-sur-Vesle, Bouzy, Chouilly, C...
- Décret du 4 mai 2009 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)
... », les territoires des communes de : Ambonnay, Aubilly, Avenay-Val-d'Or, Ay-Champagne, Baslieux-...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 juin 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 4 juin 2008, 07/00688)
...né le 22 octobre 1945 à MAILLY CHAMPAGNE (51),. fils de Roger et de Y.. Sylviane,. de natio...demeurant 14 rue de Bouzy - 51150 AMBONNAY. jamais condamné,. Prévenu, libre Appelant et in...
- Décret no 97-368 du 14 avril 1997 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)
... communes de : Canton d'Ay : Ambonnay ; Avenay-Val-d'Or ; Ay-Champagne ; Bisseuil ; Bouz...
- Décret no 97-368 du 14 avril 1997 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)
...Canton d'Ay:. Ambonnay; Avenay-Val-d'Or; Ay-Champagne; Bisseuil; Bouzy; C...
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
... le ministère de l'industrie à l'EARL Champagne Paul Déthune, dont le siège social est situé 2,, rue du Moulin, 51150 Ambonnay. Cette installation, d'une capacité de production...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de QUINCIEUX (69); Eric RODEZ, maire d'AMBONNAY (51); Victor ANDRIEU, maire de FONCQUEVILLERS (62)... SCHWENZER, conseiller général de CHAMPAGNE-EN-VALROMEY (01); Alain GUBERT, maire de BOURGVILA...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 juin 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 4 juin 2008, 07/688)
...né le 22 octobre 1945 à MAILLY CHAMPAGNE (51), . fils de Roger et de Y..Sylviane, . de nati... social est 2 Place Barancourt-51150 AMBONNAY, prise en la personne de son représentant légal ...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de QUINCIEUX (69) ; Eric RODEZ, maire d'AMBONNAY (51) ; Victor ANDRIEU, maire de FONCQUEVILLERS (62... SCHWENZER, conseiller général de CHAMPAGNE-EN-VALROMEY (01) ; Alain GUBERT, maire de BOURGVIL...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste