Ambonnay

• Décret portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)

...Canton d'Ay:. Ambonnay; Avenay-Val-d'Or; Ay-Champagne; Bisseuil; Bouzy; C...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 4 mai 2009 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)

... », les territoires des communes de : Ambonnay, Aubilly, Avenay-Val-d'Or, Ay-Champagne, Baslieux-...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 juin 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 4 juin 2008, 07/00688)

...demeurant 14 rue de Bouzy - 51150 AMBONNAY. jamais condamné,. Prévenu, libre Appelant et in...

• Décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Champagne »

... suivantes du département de la Marne : Ambonnay, Avize, Ay, Beaumont-sur-Vesle, Bouzy, Chouilly, C...

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 2 mars 2011 (cas Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 02/03/2011, 342099)

..., dont le siège est 3, rue de Crilly à Ambonnay (51150), représentée par son président-directeu...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 juin 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 4 juin 2008, 07/688)

... social est 2 Place Barancourt-51150 AMBONNAY, prise en la personne de son représentant légal ...

• Arrêté du 27 juillet 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Ambonnay (1). DÉPARTEMENT DE LA MOSELLEInondations et coul...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière

...Virey. Département de la Marne Ambonnay. Bergères-lès-Vertus. Bezannes. Bisseuil. Bouzy....

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret no 97-368 du 14 avril 1997 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)

... communes de : Canton d'Ay : Ambonnay ; Avenay-Val-d'Or ; Ay-Champagne ; Bisseuil ; Bouz...

• Journal Officiel num. 92, 19 avril 1997
• Ministere de l'environnement
• Décret

• Arrêté du 7 février 2005 relatif à la désignation d'experts en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins à appellation d'origine « Vins délimités de qualité supérieure »

...Rodez (Eric), 51150 Ambonnay. Région Languedoc-RoussillonProducteurs. Benazet...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté