-
Législation
Journal Officiel, 21 Décembre 1996
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations
... 1986 modifiée, d'autoriser l'Union commerciale d'Amboise à diffuser un service de radiodiffusion ...... période du 6 au 31 décembre 1996 : Site : Amboise (37). Puissance : 50 W. Fréquence : ...
-
Législation
Journal Officiel, 06 Mai 1997
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations
... de fréquence dénommé FMR à partir d'Amboise (37) pendant la période du 11 au 20 avril ...
-
Législation
Journal Officiel, 20 Juin 2001
... Radio FMR, du 25 juin au 2 septembre 2001: Site: Amboise (37); Puissance: 100 W; Fréquence: 91,3 MHz. ...
-
Législation
Journal Officiel, 23 Décembre 2000
... Site : Amboise (37). Puissance : 100 W. Fréquence : 91,...
-
Législation
Journal Officiel, 26 Décembre 2001
... la période du 4 au 9 décembre 2001 : Site : Amboise (37). Puissance : 100 W. Fréquence : 91,...
-
Législation
Journal Officiel, 13 Juillet 1996
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations
... la période du 28 au 30 juin 1996 : Site : Amboise (37). Puissance : 50 W. Fréquence : ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour d'appel d'Orléans Nº 07/00038, 27 Mars 2007
... PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR: Pascal René André né le 14 Avril 1962 à AMBOISE, INDRE-ET-LOIRE (037) Fils de X... Maurice et ...
-
Jurisprudence
Arrêt - Cour d'appel d'Orléans, 22 Novembre 2005
Recurso nº JAX2005X11XORX0000000020
... Partie civile, demeurant 35 Rue d'Amboise - 37540 ST CYR SUR LOIRE Partie civile, intimé ...
-
Jurisprudence
Recurso nº JAX2006X04XZZX0000000029
...AIRE PELOQUIN, 41360 SAVIGNY GIGA X% RUBIS, Voie de Brie - 91300 MASSY CENTRE LECLERC 37, Avenue Léonard de Vinci - 37400 AMBOISE Non comparants, ni représentés. COMPOSITION DU ...
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 39 Résultats de la recherche “amboise 37”