Amblainville

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14 documents pour Amblainville

- Décret du 21 décembre 1990 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Amiens-L'Isle-Adam de l'autoroute A16 Paris-Boulogne et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Nerville-la-Forêt, Presles, L'Isle-Adam, Mours, Champagne-sur-Oise, Persan et Ronquerolles dans le département du Val-d'Oise; Chambly, Belle-Eglise, Bornel, Fosseuse, Amblainville, Méru, Lormaison, Saint-Crépin-Ibouvillers, Valdampierre, Saint-Sulpice, Allonne, Warluis, Beauvais, Tillé et Nivillers dans le département de l'Oise; Flers-sur-Noye, Saint-Sauflieu, Plachy-Buyon, Hébécourt, Vers-sur-Selle, Saleux, Salouël, Dury, Pont-de-Metz, Saveuse, Amiens et Dreuil-lès-Amiens dans le département de la Somme
- Décision n° 2009-749 du 3 février 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL SODERANE pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 2, A 4, A 16, A 26 et A 29 intitulé 107,7 FM
...PEAGE. 89. 56. 200. A16. 60. AMBLAINVILLE. 107,7. 107,7 FM. LA CHARBONNIERE. 96. 17. 200. A1...
- Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 décembre 2007 (cas Cour d'appel d'Amiens, 19 décembre 2007, 06/03917)
...Monsieur John Y.. .. . .. 60110 AMBLAINVILLE . Représenté, concluant et plaidant par Me Chris...

- Décret du 21 décembre 1990 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Amiens-L'Isle-Adam de l'autoroute A16 Paris-Boulogne et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Nerville-la-Forêt, Presles, L'Isle-Adam, Mours, Champagne-sur-Oise, Persan et Ronquerolles dans le d...
..., Belle-Eglise, Bornel, Fosseuse, Amblainville, Méru, Lormaison,. Saint-Crépin-Ibouvillers, Val...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
...Abbecourt, Acy-en-Multien, Allonne, Amblainville, Andeville, Angicourt, Anserville, Antilly, Apremo...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Multien; Les Ageux; Agnetz; Airion; Amblainville; Andeville; Angicourt; Angy; Ansacq; Anserville; A...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Les Ageux ; Agnetz ; Airion ; Amblainville ; Andeville ; Angicourt ; Angy ; Ansacq ; Anservil...
- Arrêté du 31 juillet 1990 déclarant d'utilité publique l'acquisition de terrains en vue de la construction de la liaison souterraine à fibres optiques Paris-Lille-Dunkerque-Belgique
...: Abbeville-Saint-Lucien, Allonne, Amblainville,. Auteuil, Beauvais, Blancfossé, Corbeil-Cerf, Co...
- Décret du 15 novembre 2004 portant promotion et nomination
... (Pierre, Lucien), maire honoraire d'Amblainville (Oise) ; 50 ans d'activités professionnelles et d...
- Journal Officiel num. 266, 16 novembre 2004
- Décret
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
... Abbecourt, Acy-en-Multien, Allonne, Amblainville, Andeville, Angicourt, Anserville, Antilly, Apremo...

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