ambilly plan

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14 documents pour ambilly plan

- Code de l'urbanisme
... à l'exception des territoires dotés d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan lo.... 74 - Haute-Savoie . Ambilly, Annecy, Annecy-le-Vieux, Annemasse, Argonay, Arth...
- Codes
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
... pour la zone A ou la zone B en moyenne au plan national. Cet indicateur de " densité d'énergie .... « 74 ? Haute-Savoie . « Ambilly, Annecy, Annecy-le-Vieux, Annemasse, Argonay, Arth...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
.... 74-Haute-Savoie . Allonzier-la-Caille, Ambilly, Andilly, Annemasse, Arbusigny, Archamps, Arthaz-P..., Le Lavandou, La Londe-les-Maures, La Môle, Plan-de-la-Tour, Puget-sur-Argens, Ramatuelle, Roquebru...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté

- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
... 1° Modes de conduite : a) Densité de plantation. Les vignes présentent une densité minimale de 5..., Allinges, Allonzier-la-Caille, Amancy, Ambilly, Annecy, Annemasse, Anthy-sur-Léman, Araches-la-F...
- CODE DES COMMUNES
... [*forme*] est tenue conformément à un plan comptable particulier établi sur la base du plan ... . . : Aix-les-Bains. : Ambilly. : . . . : Albertville-Sain...
- Codes
- Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe VIII
...Pennes-Mirabeau (Les). Plan-de-Cuques. Port-de-Bouc. Port-Saint-Louis-du-Rhôn...Ugine. 74 - Haute-Savoie Ambilly. Annecy. Annecy-le-Vieux. Annemasse. Bonneville. C...
- JORF, 7 avril 2000
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Martigues, Meyreuil, Mimet, Peypin, Plan-de-Cuques, Port-de-Bouc, Rognac, Rognonas, Roqueva...74 ? Haute-Savoie. Ambilly, Annecy, Annecy-le-Vieux, Annemasse, Argonay, Arth...
- Décret no 95-676 du 9 mai 1995 pris pour l'application de la loi no 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme
...127-1 dans l'ensemble des zones du plan d'occupation des sols pour lesquelles un coeff... 74 - Haute-Savoie. Ambilly, Annecy, Annecy-le-Vieux, Annemasse, Argonay, ...
- Journal Officiel num. 109, 10 mai 1995
- Ministere du logement
- Décret
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
... Allinges, Allonzier-la-Caille, Ambilly, Andilly, Annemasse, Anthy-sur-Léman, Arbusigny, ..., La Londe-les-Maures, La Môle, Le Lavandou, Plan-de-la-Tour, Puget-sur-Argens, Ramatuelle, Rayol-Ca...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2008
..., place de Châteaubriant, BP 16, 22130 Plancoët. Graniouest, Le Haut Croc, 22150 Saint-Carreuc. Gr...Chrismedia, 1, rue Coco, 74100 Ambilly. Comehor, 2, allée du Pré-Montfort, 74300 Cluses...

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