ambilly 74100

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 27 juin 2011, 10/05344)

.... divorcée X.. . née le 23 Mai 1964 à AMBILLY (74100) . .. 38780 ESTRABLIN . représentée par l...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Montpellier, 25 janvier 2011, 09/07907)

...née le 29 Novembre 1979 à AMBILLY (74100) de nationalité Française. .. . 34370 CRE...

• Arrêtés du 25 novembre 1993 autorisant l'utilisation de l'indication << provenance montagne >>

... (Simone et Bernard), 21, rue Jean-Moulin, 74100 Ambilly;. M. Colas (Bernard), Le Beule, 74930 Pers...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 1993
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2002 (cas Cour d'appel de Grenoble, COMM, du 21 mars 2002, 00/04422)

...né le 22 Mai 1965 à AMBILLY (74100) Goas Vian Keruro 22580 PLOUHA représenté...

• Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990

... de Savoie (Les), 7, rue Aristide-Briand, Ambilly, 74100 Annemasse. SAEV (Société d'aménageme...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 1990
• Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Arrêté

• Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990

... de Savoie (Les), 7, rue Aristide-Briand, Ambilly, 74100 Annemasse. SAEV (Société d'aménagement d...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 1990
• Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Arrêté

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2008

... AATTC, 27, avenue de l'Ile-de-France, 74100 Annemasse. Alpes Zinguerie, impasse des Glières, ...Chrismedia, 1, rue Coco, 74100 Ambilly. Comehor, 2, allée du Pré-Montfort, 74300 Cluses...

• Journal Officiel num. 219, 19 septembre 2008
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
• Liste