ambert cinema

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18 documents pour ambert cinema

- Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition
...Agglomération. AMBAZAC. Agglomération. AMBERT 1. Agglomération. AMBIALET. Agglomération. AMÉL...Les ?uvres cinématographiques sont réputées être diffusées en haute définit...
- Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2010-773 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-305 et n° 2003-323 du 10 juin 2003, n° 2005-474 et n° 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
... en mode numérique dénommés Canal Plus Cinéma et Canal Plus Sport ; Vu la décision n° 2005-893...Agglomération. 1 180. 1,8 kW. 35. H. AMBERT 1. Agglomération. 1 045. 100 W. 22. H. AURILLAC....
- Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
- Décision
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
..., l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique ; 7° L'enseignement ; ...Ressort des tribunaux d'instance d'Ambert et Thiers. . Riom. Riom. Ressort du tribunal de ...

- Décision n° 2009-282 du 28 avril 2009 complétant les décisions n°s 2003-305, 2003-323 du 10 juin 2003 et 2005-474, 2005-478, 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
... en mode numérique dénommés Canal + Cinéma et Canal + Sport ; Vu la décision n° 2005-893 du...CANAL(3). POLARISATION. OBSERVATIONS. AMBERT 1. Agglomération. 106. 0,058. 37. H. . ARNAY-LE...
- Journal Officiel num. 118, 23 mai 2009
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
... en mode numérique dénommés Canal+ Cinéma et Canal+ Sport, notamment son article 2 ; Après ...AMBAZAC. Agglomération. 06/08/2010. 63. AMBERT 1. Agglomération. 20/09/2010. 60. AMIENS. Saint-J...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décret du 6 avril 2007 portant promotion et nomination
...Au grade de chevalier. Mme Ambert, née Basbayon (Marie-Louise), ancienne exploitant... d'une société de production cinématographique ; 33 ans d'activités professionnelles et de servi...
- Journal Officiel num. 84, 8 avril 2007
- Décret
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... non titulaires du du Centre national du cinéma et de l'image animée CCP locale compétente pour ...�tablissement d'AMBERIEU ? établissement d'AMBERT ? établissement d'AMIENS ? établissement d'ANCEN...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
...SCOOP PRESS, 9, rue Lucien-d'Ambert BP 3012, 18000 BOURGES CEDEX. TECHNIQUE WORK SUSPE...Haute-Garonne. AKTIS CINEMA VIDEO, 64, rue du Caillou-Gris, BP 2304, 31020 TOU...
- Décret du 15 mai 2009 portant promotion et nomination
... de fonctions électives.Mme Fauvey, née Ambert (Ghislaine, Blanche), conseillère municipale de C... de Nesle, créatrice de costumes pour le cinéma, le théâtre, l'opéra et la télévision ; 44 an...
- Journal Officiel num. 114, 17 mai 2009
- Décret
- Décret du 15 novembre 1999 portant promotion et nomination
... M. Ambert (Georges, Paul, Joseph), brigadier-chef honoraire ..., Camille dit Edouard), réalisateur de cinéma ; 53 ans d'activités artistiques. Mme Morin, ...
- Journal Officiel num. 265, 16 novembre 1999
- Décret

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