Ambazac

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 mine de Chabannes et souterrains des monts d'Ambazac (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 30 septembre 1997 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la construction d'une voie nouvelle entre l'autoroute A 20 et la route départementale 914 sur le territoire des communes d'Ambazac et de Bonnac-la-Côte et emportant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols desdites communes ...

• Journal Officiel num. 228, 1 octobre 1997
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mars 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 30 mars 2011, 10/00161)

...�ge est 22, Avenue de la Libération-87240 AMBAZAC . représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la ...

• Décret du 30 septembre 1997 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la construction d'une voie nouvelle entre l'autoroute A 20 et la route départementale 914 sur le territoire des communes d'Ambazac et de Bonnac-la-Côte et emportant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols desdites communes (Haute-Vienne)

• Journal Officiel num. 228, 1 octobre 1997
• Ministere de l'interieur
• Décret

• Décision n° 2011-259 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...300 m. 4 W (4). 29 H . AMBAZAC. Sud-Est. 404 m. 600 mW (5). 29 H . ARAMITS. Caste...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-258 du 15 mars 2011 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...Les Rivauds. 283 m. 1 W (3). 44 H. AMBAZAC. Sud-Est. 404 m. 600 mW (4). 44 H. ARAMITS. Castet...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-254 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...300 m. 4 W (4). 37 H. AMBAZAC. Sud-Est. 404 m. 600 mW (5). 49 H. ARAMITS. Castet...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2010-695 du 8 juin 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310 et n° 2003-317 du 10 juin 2003, n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (Multi 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Agglomération. [1]. [1]. 34. H. AMBAZAC. Agglomération. [1]. [1]. 34. H. BELVES. Agglomé...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Décision

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Taurion et affluents (zone spéciale de conservation)

... Dans le département de la Haute-Vienne : Ambazac, Les Billanges, Le Châtenet-en-Dognon, Saint-Laur...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2011-257 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...300. 4 W (4). 34 H. AMBAZAC. Sud-Est. 404. 600 mW (5). 34 H. ARAMITS. Castet. ...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision