amalgames dentaires danger

• Gestion des déchets

Section I. - Classification des déchets. Section II. - Production et distribution des produits générateurs de déchets. Section III. - Prise en charge des déchets. I. - Nature des déchets. 1.1. - Déchets ménagers et assimilés. 1.2. - Déchets industriels. 1.3. - Déchets d'emballage. II. - Activités de transport ou de transfert de déchets. 2.1. - Transport par route, négoce et courtage de déchets. 2.2. - Mouvements transfrontaliers de déchets dangereux. III. - Traitement des déchets. 3.1. - Stockage des déchets. 3.2. - Incinération ou compostage. VI. - Sanctions administratives. Section IV. - Instruments de planification. I. - Plans nationaux d'élimination. II. - Plans régionaux d'élimination des déchets industriels spéciaux. III. - Plans départementaux d'élimination des déchets ménagers e...

... infectieux et pour les déchets d'amalgames dentaires. . . . 1.3. - Déchets d'emballage . ...

• Introduction au droit de l'environnement
• Lutte contre les pollutions et les nuisances