Amagney

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20056973 dénommé véhicule du futur.

...Allenjoie. . 25013. Allondans. . 25014. Amagney. . 25015. Amancey. . 25016. Amathay-Vésigneux. . ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2009-1011 du 8 décembre 2009 autorisant la SARL SIRA (Société d'information radio autoroutière) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info sur les autoroutes A 5, A 6, A 19, A 26, A 31, A 36, A 39, A 40, A 404, A 42, A 46, A 71 et A 77

...Accès de service. 21. 197. 38. A 36. Amagney. Rufille. 25. 455. 38. A 36. Autechaux. Echangeur ...

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 novembre 2001 (cas Cour d'appel de Besanon, Soc, du 13 novembre 2001, 00/2010)

... demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx AMAGNEY . REPRESENTES par Mme Y.. selon pouvoirs du 26 oct...

• Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Abbévillers, Amagney, Amancey, Amathay-Vésigneux, Arc-sous-Cicon, Arce...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

.... 25-Doubs . Allenjoie, Amagney, Arbouans, Arguel, Audeux, Audincourt, Auxon-Desso...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (76); Jean-Pierre FOSTEL, maire d'AMAGNEY (25); André VIALAIT, maire de GRAYE-ET-CHARNAY (3...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (76) ; Jean-Pierre FOSTEL, maire d'AMAGNEY (25) ; André VIALAIT, maire de GRAYE-ET-CHARNAY (...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste