Altrippe

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14 documents pour Altrippe

- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
... Moselle : Adaincourt, Adelange, Alsting, Altrippe, Altviller, Alzing, Anzeling, Arraincourt, Arrianc...
- Arrêté du 21 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
... Vahl-Ebersing, Biding, Laning, Maxstadt, Altrippe, Hellimer, Diffembach-lès-Hellimer, Hilsprich, Pe...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Adaincourt ; Adelange ; Alsting ; Altrippe ; Altviller ; Alzing ; Anzeling ; Arraincourt ; Ar...

- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 57 - Moselle. Abreschviller, Altrippe, Altviller, Angevillers, Arzviller, Aspach, Baeren...
- Arrêté du 21 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
... Vahl-Ebersing, Biding, Laning, Maxstadt, Altrippe, Hellimer, Diffembach-lès-Hellimer, Hilsprich, Pe...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Adaincourt ; Adelange ; Alsting ; Altrippe ; Altviller ; Alzing ; Anzeling ; Arraincourt ; Ar...
- Arrêté du 21 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
... Vahl-Ebersing, Biding, Laning, Maxstadt, Altrippe, Hellimer, Diffembach-lès-Hellimer, Hilsprich, Pe...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...MOSELLE. 57014. ALTRIPPE. ETANGS DE MOSELLE (DONT LINDRE). MOSELLE. 57019. ...
- Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine
... de Freyming-Merlebach, les communes d'Altrippe, de Biding, de Bistroff, de Boustroff, de Brulange...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Adaincourt; Adelange; Alsting; Altrippe; Altviller; Alzing; Anzeling; Arraincourt; Arrianc...

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