Allocation pour depenses de scolarite

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif à la couverture sociale des salariés du BTP bénéficiaires de l'allocation de cessation anticipée d'activité prévue à l'article 41 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 1999, TI

Bâtiment et travaux publics (accords nationaux) Travaux publics (accords nationaux) Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés) Bâtiment : ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés)

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 5-6, Mars 2008

Élections municipales : les experts-comptables en amont du contentieux électoral

... de sensibilisation et d'information « pour réduire le nombre de rejets de comptes de ...... Il s'agit non seulement pour les experts- comptables d'aider les ...... rappelle à quel point il est important pour les candidats de ne pas se limiter à &...

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 5-6, Mars 2008

Veille législative & réglementaire 15 jours de textes officiels

... fiscale sur le crédit d'impôt pour l'acquisition ou la location de vé...... relative à l'impôt sur le revenu pour 2007 - Bulletin officiel des impôts, 2008, ...

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord national relatif à l'allocation spéciale du fonds national de l'emploi, se substituant à l'accord du 17 juillet 1985. Etendu par arrêté du 9 mars 1989 JORF 17 mars 1989., TI

Travaux publics

Conventions Collectives

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Convention Collective de Accord national portant sur l'attribution de l'allocation spéciale du fonds national de l'emploi aux salariés des entreprises de travaux publics. Etendu par arrêté du 11 octobre 1982. JONC 23 octobre 1982., TI

Travaux publics

Conventions Collectives

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Convention Collective de Accord national relatif à l'allocation spéciale du fonds national de l'emploi. *Travaux publics*, se substituant à l'accord du 20 juillet 1982. Etendu par arrêté du 27 janvier 1986 JORF 6 février 1986., TI

Travaux publics

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Le Monde du Droit - Num. 3-4, Février 2008

États-Unis

... Il faudra probablement attendre le mois de mai pour connaître le classement définitif ...... Pour rester en tête du classement, Skadden ......Rien qu'en Californie, Latham a travaillé sur de nombreux deals qui ont dépassé le milliard de dollars (l'acquisition par Oracle de BEA Systems pour 8.5 Milliards $, l'acquisition d'ATI ...

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La Revue des Droits Etrangers - Num. 135-136, Juin 2008

Chine : vers un assouplissement de la politique de l'enfant unique

Suite au séisme dans le Sichuan qui a fait état de 90.000 morts et disparus, la Chine a annoncé qu'elle allait assouplir sa politique de l'enfant unique pour les familles victimes du séisme. Les couples ...

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La Revue des Droits Etrangers - Num. 110-111, Mai 2007

France - Tunisie : publication de la convention de sécurité sociale signée à Tunis le 26 juin 2003 - RDE nº 07-225

... Cette convention fixe, pour les personnes ressortissantes d'un des deux ...... Le texte précise les législations couvertes par la convention, et pose le principe général et les dérogations pour la détermination de la législation ...