allex drome

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

10 documents pour allex drome

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 octobre 1984 (cas Cour de cassation, Chambre criminelle, du 24 octobre 1984, 83-90.711)
... CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA DROME DU 26 JANVIER 1983 QUI L'A CONDAMNE, POUR VOLS QUA...ALI A.. Z.. D'AVOIR A ALLEX (DROME) , LE 18 FEVRIER 1980, SANS ORDRE DES AUTOR...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...DROME. 26002. ALBON. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. DROME. 2...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. DROME. 26006. ALLEX. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. DROME. 26008. ANCONE. ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Grenoble, CT0044, du 23 octobre 2006)
..., avocat au barreau de GRENOBLE CPAM DE LA DROME poursuites et diligences de son représentant lég... sur le CD 555, quartier les Fanges à ALLEX (Drôme) en direction de GRANE a été victime d'u...

- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
... Albon, Aleyrac, Allex, Ambonil, Andancette, Aubres, La Baume-de-Transit,...
- Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »
... Albon, Aleyrac, Allex, Ambonil, Andancette, Aubres, La Baume-de-Transit,...
- Arrêté du 18 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 milieux aquatiques et alluviaux de la basse vallée de la Drôme (zone spéciale de conservation)
...-sur-Drôme, Grane, Eurre, Chabrillan, Allex. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
...Département de la Drôme : ALLEX ; AOUSTE SUR SYE ; AUBENASSON ; LA REPARA AURIPLES... ; GIGORS ET LOZERON ; GRANE ; LIVRON SUR DROME ; LORIOL SUR DROME ; MIRABEL ET BLACONS ; MONTCLAR...
- Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 des Ramières du val de Drôme (zone de protection spéciale)
... suivantes du département de la Drôme : Allex, Chabrillan, Eurre, Grane et Livron-sur-Drôme. AR...
- Arrêté du 29 novembre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DEPARTEMENT DE LA DROME . Inondations et coulées de boue du 9 au 10 septe...Canton de Crest-Nord:. Communes d'Allex, Aouste-sur-Sye, Crest, Eurre, Montoison. Canton d...
- Arrêté du 11 octobre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DEPARTEMENT DE LA DROME . Inondations et coulées de boue du 9 au 10 septe...Canton de Crest-Nord:. Communes d'Allex, Cobonne, Crest, Eurre, Montoison, Vaunavey-la-Roc...