Allex

• Décret du 3 mai 2011 portant maintien en détachement (magistrature)

... en date du 3 mai 2011, Mme Agnès Allex, épouse Baehr, magistrate du premier grade, est m...

• Journal Officiel num. 104, 5 mai 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Arrêté du 18 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 milieux aquatiques et alluviaux de la basse vallée de la Drôme (zone spéciale de conservation)

...-sur-Drôme, Grane, Eurre, Chabrillan, Allex. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 octobre 1984 (cas Cour de cassation, Chambre criminelle, du 24 octobre 1984, 83-90.711)

...ALI A.. Z.. D'AVOIR A ALLEX (DROME) , LE 18 FEVRIER 1980, SANS ORDRE DES AUTOR...

• Décret du 27 août 2008 portant détachement (magistrature)

... de sa séance du 19 juin 2008, Mme Agnès Allex, épouse Baehr, vice-présidente chargée de l'ins...

• Journal Officiel num. 201, 29 août 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Arrêté du 24 juin 2008 portant affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

...-après à compter du 1er octobre 2008 : Mme Allex (Agnès), au tribunal administratif de Rennes. M. ...

• Journal Officiel num. 160, 10 juillet 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 26 avril 2007 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)

...Allex-Lyoudi (Jean-Pierre), conseiller des affaires étr...

• Journal Officiel num. 107, 8 mai 2007
• Ministère des affaires étrangères
• Arrêté

• Décret du 15 juin 2007 portant nomination d'un consul général de France à Washington - M. Schaffhauser (Michel)

...Jean-Pierre Allex-Lyoudi, admis à faire valoir ses droits à la ret...

• Journal Officiel num. 140, 19 juin 2007
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 27 janvier 2003 portant nomination au Conseil national de l'information statistique

...Jean-Paul Planchou, titulaire, M. Michel Allex, suppléant, en qualité de représentants de l'As...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret du 17 mars 2008 portant nomination (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

... en sa séance du 19 février 2008 : Mme Allex (Agnès), magistrate de l'ordre judiciaire, est no...

• Journal Officiel num. 67, 19 mars 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Arrêté du 28 août 2006 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l'issue du concours C ENITA de la session 2006 d'entrée en première année de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l'...

...53 Mitton (Elisabeth). 54 Allex (Kevin). 55 Cochet (Claire). 56 Vimeney (Marie-Cha...

• Journal Officiel num. 240, 15 octobre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté