Allevard

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98 documents pour Allevard

- Arrêté du 2 décembre 2011 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes
...Régie d'électricité La Ferrière d'Allevard, dont le siège social est situé 24, avenue de Sa...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 février 2002 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 28 féier 2002, 00-10.051)
... juin 1976 par la société Les Forges d'Allevard, pour être mis à la disposition de la société ...
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...6. NORD . GRAVELINES. INDUSTRIEL. ALLEVARD REJNA DOUAI. ZONE NORD . NORD B. 2. NORD . DOUAI. ...

- Arrêté du 23 mars 2011 fixant le montant prévisionnel des charges imputables au service public de l'électricité pour l'année 2011
...42 648. Régie d'Allevard. 40 948. Gazelec de Péronne. 40 063. Régie d'�...
- Décision n° 2011-588 du 12 juillet 2011 modifiant et complétant la décision n° 2007-495 du 24 juillet 2007 autorisant la société TéléGrenoble à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé TéléGrenoble
...Le Clot. 1 095. 5 W (1). 37 H. ALLEVARD. Le Collet. 1 420. 20 W (2). 37 H. ALLEVARD. Plan ...
- Journal Officiel num. 207, 7 septembre 2011
- Décision
- Délibération du 13 octobre 2011 portant proposition relative aux charges de service public de l'électricité et à la contribution unitaire pour 2012
...6,4. 0,6. 5,8. 59,4. 65,2. Régie d'Allevard. 107,3. 63,9. 5,4. 58,6. 2,8. 61,3. Régie municip...
- Journal Officiel num. 13, 15 janvier 2012
- Délibération
- Décision n° 2011-208 du 1er mars 2011 modifiant et complétant la décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition sur le multiplex R 5
...31/03/2011. 20/09/11. 38. ALLEVARD 2. Agglomération. 31/03/2011. 20/09/11. 66. AMELI...
- Journal Officiel num. 106, 7 mai 2011
- Décision
- Décision n° 2011-800 du 27 septembre 2011 autorisant l'Association des auditeurs de Radio Grésivaudan à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Grésivaudan
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- Journal Officiel num. 244, 20 octobre 2011
- Décision
- Décret n° 2010-1077 du 13 septembre 2010 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de grande instance de Bourgoin-Jallieu et Vienne et fixant le siège et le ressort du tribunal de grande instance de Villefontaine
.... Grenoble . [Grenoble . Cantons d'Allevard, Domène, Echirolles-Est, Echirolles-Ouest, Eybens...
- Décision n° 2011-220 du 27 avril 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne dans la zone de Grenoble (émetteur de Chamrousse)
...Le Clot. 1 095. 5 W (1). 37 H. ALLEVARD. Le Collet. 1 420. 20 W (2). 37 H. ALLEVARD. Plan ...
- Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
- Décision

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