Allemant

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43 documents pour Allemant

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Reims, CT0270, du 5 octobre 2006)
...née à ALLEMANT (Marne) le 6 décembre 1931, est décédée le 10 ...
- Arrêté du 17 août 1994 portant nomination (directions régionales des affaires culturelles)
...Allemant (Louis), attaché des services déconcentrés,...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Reims, CT0270, du 5 octobre 2006)
...née à ALLEMANT (Marne) le 6 décembre 1931, est décédée le 10 ...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 juin 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 15 juin 2005, 03-48.094)
...Jean-Marc ZH.., demeurant 7, Vauxrain Allemant, 02320 Anizy-le-Château,. - Sur le pourvoi n° W ...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Acy ; Aizy-Jouy ; Allemant ; Ambleny ; Ambrief ; Ancienville ; Arcy-Sainte-Re...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 juillet 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 16 juillet 2008, 08/4616)
... DELONG, né le 25 octobre 1939 à ALLEMANT (MARNE), de nationalité française, retraité, de...
- Arrêté du 2 février 2000 portant inscription à un tableau d'avancement (conservateurs en chef du patrimoine)
... 25 Gillet (Patricia) ;. 26 Allemant (Louis) ;. 27 Shimizu (Christine) ;. 28 La...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Acy ; Aizy-Jouy ; Allemant ; Ambleny ; Ambrief ; Ancienville ; Arcy-Sainte-Re...
- Arrêté du 9 mars 2006 portant nomination à la Commission nationale des monuments historiques
...Blin (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Allemant (Louis). En qualité de chef de service chargé de...
- Arrêté du 10 janvier 1996 portant cessation de fonctions (directions régionales des affaires culturelles)
...Allemant (Louis), appelé à d'autres fonctions....
- Journal Officiel num. 25, 30 janvier 1996
- Ministere de la culture
- Arrêté

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