Allemans

• Décision n° 2011-BO-019 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Alpha 24 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Newest

... du site : lieudit Puy de Beaumont, Allemans (24). Altitude du site (NGF) : 167 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
• Décision

• Décision n° 2011-BO-008 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Canton Vernois FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé CVFM

... du site : lieudit Puy de Beaumont, Allemans (24). Altitude du site (NGF) : 167 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 octobre 2002 (cas A.N., Dordogne (3ème circ.))

N., Dordogne (3ème circ.) - Journal officiel du 23 octobre 2002, p. 17565 -

... procès-verbaux des bureaux de vote d'Allemans, Dussac, Saint-Germain-des-Prés et Sorges, cette ...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 octobre 2002 (cas A.N., Dordogne (3ème circ.))

N., Dordogne (3ème circ.)

... procès-verbaux des bureaux de vote d'Allemans, Dussac, Saint-Germain-des-Prés et Sorges, cette ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2000 (cas Cour d'appel d'Agen, du 27 novembre 2000, 1999/00107)

... 1939 à MOULIETS (33) Au Bourg 47800 ALLEMANS DU DROPT représenté par Me Jacques VIMONT avoué...

• Décret du 15 juin 2005 portant délégation de signature (direction de la technologie)

... est donnée à Mme Béatrice Du Lau d'Allemans, ingénieure de recherche, à l'effet de signer, a...

• Journal Officiel num. 139, 16 juin 2005
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 20 juillet 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Allemans (1). Inondations et coulées de boue du 24 au 25 j...

• Journal Officiel num. 168, 23 juillet 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole

...-Pardoux-Isaac, Saint-Colomb-de-Lauzun, Allemans-du-Dropt, Roumagne, Puysserampion, Lavergne, Lauzu...

• Journal Officiel num. 296, 20 décembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

... de sismicité faible ; ? les communes d'Allemans, Bourg-du-Bost, Cantillac, Celles, Chaleix, Champa...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision du 8 juin 2006 portant délégation de signature (service des technologies et des systèmes d'information)

... Délégation est donnée à Mme Du Lau d'Allemans (Béatrice), ingénieure de recherche, faisant fon...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décision