Allain

• Décret du 1er décembre 2010 portant nomination du directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires - M. Allain (Eric)

• Journal Officiel num. 279, 2 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision du 19 décembre 2006 portant agrément des missions proposées au titre du service civil volontaire par la Ligue pour la protection des oiseaux

...Allain Bougrain Dubourg, sont agréées au titre du servi...

• Journal Officiel num. 25, 30 janvier 2007
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Décision

• Arrêté du 2 janvier 2012 relatif au nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2011-2012 dans le cadre de tirs de défense

...et des territoires,. E. Allain. Fait le 2 janvier 2012. La ministre de l'écologi...

• Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 4 mars 2011 fixant pour l'année 2011 le montant de la cotisation globale due par les chambres départementales d'agriculture aux organisations représentatives des communes forestières

...et des territoires,. E. Allain. Fait le 4 mars 2011. Pour le ministre et par dél...

• Journal Officiel num. 61, 13 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 20 juillet 2011 constatant pour l'année 2011 l'indice national des fermages

...et des territoires,. E. Allain. Fait le 20 juillet 2011. Pour le ministre et par ...

• Journal Officiel num. 179, 4 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 15 juin 2011 constatant le dépassement du plafond budgétaire pour le paiement de l'aide à la production de semences pour la campagne 2010

...et des territoires,. E. Allain. Le ministre du budget, des comptes publics,. de l...

• Journal Officiel num. 149, 29 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 23 novembre 2011 constatant pour la campagne 2011 les dépassements de certaines superficies pour l'aide spécifique au riz et pour l'aide aux fruits à coque, fixant le montant définitif des aides aux surfaces en prunes d'ente, pêches, poires et tomates destinées à la transformation ainsi que le plafond par exploitation, le montant unitaire et le coefficient stabilisateur de certains paiements directs

... et des territoires,. E. Allain. La ministre du budget, des comptes publics. et de...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 16 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 10 avril 2008 relatif au dispositif intégré en faveur du pastoralisme mis en ?uvre dans le cadre du plan de soutien à l'économie agro-sylvo-pastorale pyrénéenne

...et des territoires,. E. Allain. La ministre de l'écologie,. du développement du...

• Journal Officiel num. 220, 22 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 13 janvier 2012 fixant pour l'année 2012 le montant de la cotisation globale due par les chambres départementales d'agriculture aux organisations représentatives des communes forestières

...et des territoires,. E. Allain. Fait le 13 janvier 2012. Pour le ministre et par ...

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 5 mai 2011 fixant les conditions et la liste des pièces nécessaires à l'immatriculation de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée agricole au registre de l'agriculture

...et des territoires,. E. Allain. Fait le 5 mai 2011. Pour le ministre et par dél�...

• Journal Officiel num. 107, 8 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté