Aliments dietetiques

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 127, Février 2008

Adoption par la Commission européenne de la proposition de révision du règlement relatif aux nouveaux aliments

La Commission européenne a adopté, le 14 janvier 2008, une proposition de révision du règlement relatif aux nouveaux aliments afin de faciliter la mise sur le marché d&...

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Avenant n° 8 à la convention collective nationale des biscuiteries, biscotteries, entremets et desserts instantanés, aliments diététiques et de régime portant sur la réduction de la durée du travail., TI

Industrie alimentaire (glaces, biscuiteries etc)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers. Etendue par arrêté du 14 février 2005 JORF 24 février 2005., IDCC

Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour desserts

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers. Etendue par arrêté du 15 novembre 1993 JORF 20 novembre 1993., TI

Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour desserts

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord du 29 février 2008 relatif à la santé au travail, TI

Alimentaire : industries alimentaires diverses Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour desserts

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux, TI

Glaces : industries des sorbets, crèmes glacées Alimentaire : industries alimentaires diverses Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour desserts

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord portant sur le travail intermittent, TI

Industrie et commerce de gros des glaces, sorbets et crèmes glacées Industries alimentaires diverses Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord portant sur le travail de nuit, TI

Industrie et commerce de gros des glaces, sorbets et crèmes glacées Industries alimentaires diverses Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord concernant l'épargne salariale (3 CC), TI

Industries charcutières Industries de produits alimentaires élaborés Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers