alimentation chat

• Arrêté du 9 août 2011 relatif à des mesures de lutte particulières contre la rage applicables dans la zone de circulation d'un chien ou d'un chat reconnu enragé

• Journal Officiel num. 186, 12 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté relatif aux modalités d'édition, de diffusion et de délivrance du passeport pour animal de compagnie

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,. Vu le règ... mouvements intracommunautaires de chiens, chats et furets;. Vu le code rural, et notamment les art...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 28 avril 2011 fixant la liste des officiers mariniers habilités à effectuer des contrôles en matière de police des pêches maritimes

...TISON (Jean-Christophe). CHAT (Christophe). DREO (Patrick).LISTE DES OFFICIERS M...

• Journal Officiel num. 112, 14 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Code de l'environnement

... chaque personne physique, pour son alimentation et son hygiène, a le droit d'accéder à l'eau po...427-7 ; . 5° La police des chiens et chats errants prévue à l'article L. 211-22 du code rur...

• Codes

• Arrêté du 26 janvier 2011 portant nomination à la Commission nationale d'identification

... Syndicat national des professions du chat et du chien. Titulaire : Mme LE ROUEIL (Anne-Ma...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition

...AUXERRE VENOY. Agglomération. AUXI-LE-CHATEAU. Agglomération. AUZANCES. Agglomération. AUZAT-S... ;? pour assurer la promotion d'une alimentation et d'une activité favorables à la santé. VII. ?...

• Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
• Décision

• Arrêté du 23 août 2010 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2001 modifié relatif au programme du baccalauréat professionnel « conduite et gestion de l'élevage canin et félin »

... la génétique appliquée aux chiens et aux chats (couleur, maladies, etc.) pour mettre en place la ...

• Journal Officiel num. 199, 28 août 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté relatif à l'identification par tatouage des chiens et des chats

... la pêche (direction générale de l'alimentation), sur avis motivé d'une commission nationale disc...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 21 avril 1997 relatif à la conservation d'animaux contaminés de rage

... à l'identification des chiens et des chats et autres carnivores domestiques et à la tenue de...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 1997
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Arrêté

• Décret n° 2010-453 du 3 mai 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Kirsch de Fougerolles »

• Journal Officiel num. 104, 5 mai 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret