Aliment prepare

• Décision du 12 février 2007 relative aux bonnes pratiques de fabrication et de distribution en gros des aliments médicamenteux

...Tout médicament vétérinaire préparé à l'avance et exclusivement destiné à la fabric...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décision

• Décret n° 2009-1268 du 19 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon de Roscoff »

... de l'« Oignon de Roscoff » pour préparer les sols, choisir la date et la technique d'implan...

• Journal Officiel num. 245, 22 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 novembre 1967 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 23 novembre 1967, 67-91067)

... NE CONSTITUANT PAS PAR ELLES-MEMES DES ALIMENTS, MAIS DONT LA PRESENCE CONFERE A CE PRODUIT, SOIT ... VENDU SOUS LA DENOMINATION "SIROPILE" ET PREPARE PAR X.. COMME POSSEDANT DES PROPRIETES THERAPEUTIQ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 novembre 1967 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 23 novembre 1967, 67-91.067)

... NE CONSTITUANT PAS PAR ELLES-MEMES DES ALIMENTS, MAIS DONT LA PRESENCE CONFERE A CE PRODUIT, SOIT ... VENDU SOUS LA DENOMINATION "SIROPILE" ET PREPARE PAR X.. COMME POSSEDANT DES PROPRIETES THERAPEUTIQ...

• Décret no 98-296 du 15 avril 1998 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire (ensemble trois annexes), signé à Pékin le 15 mai 1997 (1)

...�s, qui sont spécialement conçues ou préparées pour contenir le coeur d'un réacteur nucléaire a... à hystérésis (ou à réluctance) alimentés en courant alternatif multiphasé pour fonctionnem...

• Journal Officiel num. 93, 21 avril 1998
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 novembre 1968 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 14 novembre 1968, 68-90.046)

...(REINE), POURSUIVIS POUR AVOIR PREPARE ET MIS EN VENTE DES MEDICAMENTS, ALORS QU'ILS NE S... COMMERCIALE S'APPLIQUANT A UN ALIMENT ET QUE LA FEUILLE RONEOTYPEE JOINTE AUX SACHETS IN...