alicante

• Arrêté du 22 mars 2001 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de la chancellerie détachée à Alicante

• Journal Officiel num. 81, 5 avril 2001
• Ministère des affaires étrangères
• Arrêté

• Arrêté du 11 septembre 2002 portant suppression de la régie de recettes et d'avances instituée auprès de la chancellerie détachée à Alicante (Espagne)

• Journal Officiel num. 225, 26 septembre 2002
• Ministère des affaires étrangères
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 février 2011 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 1 f)

... d'un hôtel 4 étoiles « Melia Alicante » à Alicante (Espagne);- lors de son interpellat...

• Décret du 11 avril 1995 portant nomination d'un consul de France à Alicante

• Journal Officiel num. 97, 25 avril 1995
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret du 26 février 1991 portant nomination d'un consul de France à Alicante

• Journal Officiel num. 52, 1 mars 1991
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 11 avril 2011, 10/00029)

...) pour l'agrandissement de la villa à Alicante, pour 234, 21 €, est terminé de régler depuis l...

• Arrêté du 10 mai 2011 introduisant une liste officielle de synonymes pour le matériel de multiplication de vigne inscrit au Catalogue officiel (plants de vigne)

... . Aléatico N.  . Alédo B.  . Alicante Henri Bouschet N. Alicante Bouschet N. Aligoté B....

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 7 juin 2011 relatif aux modalités d'octroi de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2010-2011

... viticole les variétés suivantes : Alicante henri bouschet N, arriloba B, arinarnoa N, caberne...

• Journal Officiel num. 138, 16 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2011-506 du 9 mai 2011 portant détermination des plafonds de prise en charge par l'Etat des frais de scolarité des enfants français scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger

...1re inscription. EUR. 257. ESPAGNE. ALICANTE. LYCEE FRANÇAIS. 265O02. C. 2. 2007/2008. Frais d...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 8 avril 2011 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

...Le consul honoraire à Alicante. Le consul honoraire à Almeria. Le consul honorai...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté