alcoolisme chez les jeunes

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 10 janvier 1991 (cas Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme)

Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme - Journal officiel du 10 janvier 1991, p. 524 -

... excès de consommation d'alcool, notamment chez les jeunes ; que de telles restrictions reposent s...

• Code de l'éducation

... reconnue est assurée à tous les jeunes, quelle que soit leur origine sociale, culturelle ... et de lutte contre le tabagisme, l'alcoolisme et la toxicomanie. . . . . . . . . . . A..., avec une période d'activité fixée chez un autre employeur ou une activité professionnell...

• Codes

• LOI no 2000-1257 du 23 décembre 2000 de financement de la sécurité sociale pour 2001 (1)

... et de piercing, en particulier auprès des jeunes. La lutte contre les maladies sexuellement transmi... toxicomanie et de développer en particulier chez les jeunes, en matière d'alcoolisme, de tabagisme...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2000
• Loi

• Code général des impôts

...Ces reversements sont soumis chez le cédant au même régime fiscal que les revenus... destinées à l'enfance et à la jeunesse, par un arrêté du ministre de l'intérieur. . L..., la répression ou la cure de l'alcoolisme ou de l'ivresse, ou par la législation sur la pol...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 avril 2011 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 6 avril 2011, 10-85.247, Publi)

... de la journée du dimanche 4 septembre chez les parents de Mme Brigitte X.., M. et Mme Z.., à... la région de gens du voyage, ou celle de jeunes fugueurs..) n'ont donné aucun résultat, de même... qu'à cette époque, il souffrait d'un alcoolisme chronique, et avait fait l'objet d'hospitalisation...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 10 janvier 1991 (cas Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme)

Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme

... excès de consommation d'alcool, notamment chez les jeunes ; que de telles restrictions reposent s...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 juillet 2011 (cas Cour d'appel de Douai,CHAMBRE 7 SECTION 2 , 22 juillet 2011, 11/04027)

... selon le rythme suivant: o semaine paire chez le père o semaine impaire la mère avec alternanc... médical établissant son absence d'alcoolisme. . Il en conclut que, compte tenu de la proximité... pour s'occuper de l'enfant dans ses jeunes années durant les périodes d'absence de son épo...

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

... les maladies mentales, lutte contre l'alcoolisme, le tabagisme et le dopage ; prévention de la dé...La formation des jeunes en insertion et des chômeurs. Un système d'acteu...Le plagiat chez les économistes (Walter Enders et Gary Hoover - C...

• Journal Officiel num. 276, 29 novembre 2006
• Avis

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 février 2007 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 21 féier 2007, 06-88735)

... fait la connaissance de Philippe A£££ chez Jean-Marc Z£££ dont il était "le gamin attitr�... l'avoir utilisé pour approcher les très jeunes garçons, rapporte qu'un jour où il se trouvait c... la nuit, sa mère souffrant d'alcoolisme et le couple se disputant violemment, il arrivait ...

• Décision du 23 février 2000 interdisant, en application des articles L. 552, L. 556 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

... 209 plantes-remèdes qui poussent facilement chez vous », revendiquant les allégations suivantes :... « Soignez les troubles mentaux et l'alcoolisme » ;. « Est particulièrement efficace pour l... « Soulage les gencives des jeunes enfants et les aide à sortir leurs nouvelles dent...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Décision