albias 82

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

... du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-829 du 7 décembre 1990, définissant les conditions t...PS Echangeur. 82. 98. 18. A20. Albias. Aire de repos Est. 82. 85. 40. A20. Caussade 1. C...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 mai 1996 (cas Conseil d'Etat, 10 SS, du 6 mai 1996, 147004, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-07-02 En vertu de l'article 44-I de la loi de finances rectificative du 30 décembre 1986, les enfants de rapatriés peuvent bénéficier d'une mesure de remise de prêt s'ils étaient mineurs au moment du rapatriement et s'ils ont repris une exploitation pour laquelle leurs parents avaient obtenu l'un des prêts entrant dans une catégorie prévue par la loi. Le prêt pour lequel la remise des sommes restant dues est demandée doit cependant répondre aux mêmes conditions que celles requises pour un prêt accordé au rapatrié lui-même. Dès lors que le prêt contracté en 1980 par M. T., et destiné à financer en partie l'acquisition de l'exploitation de son père, ne peut être regardé comme un prêt de réinstallation ni comme un prêt complémentaire au prêt contracté par son père en 1963 en vue de sa p...

...Bertrand X.., demeurant Borde Blanche à Albias (82 350) ; M. X.. demande au Conseil d'Etat :. ...

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 82 - Tarn-et-Garonne. Albias, Angeville, Aucamvil...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 novembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 14 novembre 2011, 10/06577)

..... 82350 ALBIAS . représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELL...