albertville jo

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-225 du 23 mai 1995 relative à la publication de la liste des fréquences pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence pouvant être attribuées après un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre (région Rhône-Alpes)

... 2. Zone de planification Albertville. Définition géographique: Albertville...

• Journal Officiel num. 151, 30 juin 1995
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-689 du 3 novembre 1993 relative à un appel aux candidatures pour l'usage de fréquences en vue de l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local ou régional dans les départements de la Haute-Savoie et de la Savoie

............................... ZONE D'ALBERTVILLE . ............................ Vous pouvez consult...

• Journal Officiel num. 266, 17 novembre 1993
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-517 du 18 octobre 1994 autorisant la société T2 S (Télévision des deux Savoie) à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans les départements de la Haute-Savoie et de la Savoie

............................... Zone d'Albertville . ............................ Vous pouvez consult...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 1994
• Décision

• Décret du 26 août 2009 portant nomination de magistrats

... de grande instance d'Albertville. Vice-présidente chargée du service du tribunal...

• Journal Officiel num. 198, 28 août 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Décret du 17 décembre 2010 portant nomination (magistrature)

... au tribunal de grande instance d'Albertville. Vice-présidente chargée de l'application des pe...

• Journal Officiel num. 294, 19 décembre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Tableau d'avancement 2005 (magistrature)

...), juge de l'application des peines (Albertville). Mme de Roton (Catherine-Charlotte), épouse Veri...

• Journal Officiel num. 158, 8 juillet 2005
• Ministère de la justice
• Tableau

• Décret du 20 juillet 2011 portant nomination (magistrature)

...Tribunal de grande instance d'Albertville. Vice-présidente chargée de l'instruction : Mme...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Arrêté du 17 décembre 1990 portant fixation de la tarification des services et produits de télécommunications offerts dans le cadre des jeux Olympiques d'hiver d'Albertville et de la Savoie

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 1990
• Ministère de l'agriculture et de la foret
• Arrêté

• Décret du 15 janvier 2007 portant nomination (magistrature)

... au tribunal de grande instance d'Albertville chargé du service du tribunal d'instance d'Albert...

• Journal Officiel num. 14, 17 janvier 2007
• Ministère de la justice
• Décret

• Liste d'aptitude spéciale aux fonctions de conseiller de cour d'appel du second grade du 15 mars 1994

... (Aude), épouse Rachou, premier juge (Albertville). M. Carbonnell (Jean), premier substitut (Bordeau...

• Journal Officiel num. 62, 15 mars 1994
• Ministère de la justice
• Liste